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Comptes-rendus des conseils municipaux

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Comptes-rendus 2022

Comptes-rendus 2022

<»h4″>»Comptes-rendus
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Compte rendu du conseil municipal du 9 MARS 2022
- Compte de gestion – exercice 2021
- Compte administratif – exercice 2021 – budget principal
- Affection du résultat – exercice 2021 – budget principal
- Taxes directes locales 2022
- Budget primitif – exercice 2022
- Subventions allouées aux associations – au GIPE et au CCAS
- Subventions allouées au Collège d’Aramont
- Recrutement d’un vacataire
- Pâques – réaffectation bons d’achat non réclamés
- Questions diverses
Titre: CR CM avril 2022 (0 clic)
Légende: - Désignation d’un secrétaire de séance - Compte rendu du conseil municipal du 9 MARS 2022 - Compte de gestion – exercice 2021 - Compte administratif – exercice 2021 – budget principal - Affection du résultat – exercice 2021 – budget principal - Taxes directes locales 2022 - Budget primitif – exercice 2022 - Subventions allouées aux associations – au GIPE et au CCAS - Subventions allouées au Collège d’Aramont - Recrutement d’un vacataire - Pâques – réaffectation bons d’achat non réclamés - Questions diverses
Nom du fichier: cr-cm-avril-2022.pdf
Taille: 478 Ko

- Désignation d’un secrétaire de séance
- Compte rendu du conseil municipal du 26 janvier 2022
- Décision du maire n°01-2022
- Débat d’orientation budgétaire
- Débat sur les garanties de la protection accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire et donnant mandat au centre de gestion de l’Oise
- RIFSEPP – changement de catégorie des auxiliaires de puériculture
- Recrutement d’un vacataire infirmier pour la structure multi accueil
- Tarifs location Espace Dagobert - modifications
- Questions diverses
Titre: CR CM mars 2022 (0 clic)
Légende: - Désignation d’un secrétaire de séance - Compte rendu du conseil municipal du 26 janvier 2022 - Décision du maire n°01-2022 - Débat d’orientation budgétaire - Débat sur les garanties de la protection accordées aux agents en matière de protection sociale complémentaire et donnant mandat au centre de gestion de l’Oise - RIFSEPP – changement de catégorie des auxiliaires de puériculture - Recrutement d’un vacataire infirmier pour la structure multi accueil - Tarifs location Espace Dagobert - modifications - Questions diverses
Nom du fichier: cr-cm-mars-2022.pdf
Taille: 580 Ko

- Désignation d’un secrétaire de séance
- Compte rendu du conseil municipal du 8 décembre 2021
- Modification du tableau des effectifs
- Donation Metcalfe / Crinon
- Réfection du City stade – demande de subvention auprès du Conseil Départemental
- Vente du 13 rue Saint Pierre
- Règlement intérieur de l’Espace Dagobert
- Convention de mandat avec l’ARC en vue de la requalification des bordures et de la chaussée de la rue St Pierre
- SE 60 - Adhésion de la Communauté d’Agglomération Creil Sud Oise au Syndicat d’Énergie de l’Oise
- Programme Pluriannuel de Restauration et d’Entretien (PPRE) de l’Automne et de ses affluents
- Questions diverses
Titre: CR CM janvier 2022 (0 clic)
Légende: - Désignation d’un secrétaire de séance - Compte rendu du conseil municipal du 8 décembre 2021 - Modification du tableau des effectifs - Donation Metcalfe / Crinon - Réfection du City stade – demande de subvention auprès du Conseil Départemental - Vente du 13 rue Saint Pierre - Règlement intérieur de l’Espace Dagobert - Convention de mandat avec l’ARC en vue de la requalification des bordures et de la chaussée de la rue St Pierre - SE 60 - Adhésion de la Communauté d’Agglomération Creil Sud Oise au Syndicat d’Énergie de l’Oise - Programme Pluriannuel de Restauration et d’Entretien (PPRE) de l’Automne et de ses affluents - Questions diverses
Nom du fichier: cr-cm-janvier-2022.pdf
Taille: 239 Ko

Comptes-rendus 2021

Comptes-rendus 2021

<»h4″>»Comptes-rendus
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Compte rendu du conseil municipal du 10 novembre 2021
- Décision modificative n°3 – exercice 2021
- Centre social - toiture versant coté rues - demandes de subvention DETR et Conseil Départemental
- Remplacement de 10 Caméras de vidéoprotection - demandes de subvention DETR - Conseil Départemental et FIDP (Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance)
- Calorifugeage de l’ensemble des tuyauteries de chauffage des ERP de la ville – demande de subvention DSIL
- Réfection du chemin de Cappy – demandes de subventions DETR et Conseil Départemental
- Région Hauts de France - plan «arbres» - Demande de subvention
- Autorisation d’engagement de crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif
- Tableau des effectifs
- Mutualisation de l’archivage ARC – avenant à la convention
- Tarifs de location des salles communales
- Tarifs de location de l’espace Dagobert
- Acquisition d’une parcelle appartenant à la famille METCALFE
- Logement école du centre – location
- Convention territoriale globale ARC conclu entre la Communauté d’Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne, la Caisse d’Allocations Familiales et les communes de l’ARCBA pour la période 2021-2024
- Service de remplacement de secrétariat de mairie auprès des communes entre l’arc et une commune membre - convention
- Questions diverses
Titre: CR CM décembre 2021 (0 clic)
Légende: - Désignation d’un secrétaire de séance - Compte rendu du conseil municipal du 10 novembre 2021 - Décision modificative n°3 – exercice 2021 - Centre social - toiture versant coté rues - demandes de subvention DETR et Conseil Départemental - Remplacement de 10 Caméras de vidéoprotection - demandes de subvention DETR - Conseil Départemental et FIDP (Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance) - Calorifugeage de l’ensemble des tuyauteries de chauffage des ERP de la ville – demande de subvention DSIL - Réfection du chemin de Cappy – demandes de subventions DETR et Conseil Départemental - Région Hauts de France - plan «arbres» - Demande de subvention - Autorisation d’engagement de crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif - Tableau des effectifs - Mutualisation de l’archivage ARC – avenant à la convention - Tarifs de location des salles communales - Tarifs de location de l’espace Dagobert - Acquisition d’une parcelle appartenant à la famille METCALFE - Logement école du centre – location - Convention territoriale globale ARC conclu entre la Communauté d’Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne, la Caisse d’Allocations Familiales et les communes de l’ARCBA pour la période 2021-2024 - Service de remplacement de secrétariat de mairie auprès des communes entre l’arc et une commune membre - convention - Questions diverses
Nom du fichier: cr-cm-decembre-2021.pdf
Taille: 587 Ko

- Désignation d’un secrétaire de séance
- Compte rendu du conseil municipal du 6 octobre 2021
- Décisions du maire n°9, n°10, n°11 et n°12
- Convention de mise à disposition du système d’endiguement de Verberie - Entente Oise Aisne.
- Mise à disposition des biens de la commune de Verberie nécessaires à l’exercice de la compétence transférée « Eaux pluviales urbaines» au profit de l’ARC
- Pacte financier et fiscal - ARC
- Tableau de l’Abbé Carlier (église de Verberie) – demande de subventions DRAC et Conseil Départemental
- Séjour scolaire « Découvertes du Pays Granvillais & Char à voile » classes de CM2
- Adhésion Ciné rural – année 2022
- Titres irrécouvrables - Admission en non-valeur
- Indemnité de budget allouée au comptable du Trésor
- Enquête publique DEN BRAVEN
- Parc Résidentiel de Loisirs
- Questions diverses
Titre: CR CM novembre 2021 (0 clic)
Légende: - Désignation d’un secrétaire de séance - Compte rendu du conseil municipal du 6 octobre 2021 - Décisions du maire n°9, n°10, n°11 et n°12 - Convention de mise à disposition du système d’endiguement de Verberie - Entente Oise Aisne. - Mise à disposition des biens de la commune de Verberie nécessaires à l’exercice de la compétence transférée « Eaux pluviales urbaines» au profit de l’ARC - Pacte financier et fiscal - ARC - Tableau de l’Abbé Carlier (église de Verberie) – demande de subventions DRAC et Conseil Départemental - Séjour scolaire « Découvertes du Pays Granvillais & Char à voile » classes de CM2 - Adhésion Ciné rural – année 2022 - Titres irrécouvrables - Admission en non-valeur - Indemnité de budget allouée au comptable du Trésor - Enquête publique DEN BRAVEN - Parc Résidentiel de Loisirs - Questions diverses
Nom du fichier: cr-cm-novembre-2021.pdf
Taille: 615 Ko

Désignation d’un secrétaire de séance
- Compte rendu du conseil municipal du 25 août 2021
- Décisions du maire n°6, n°7 et n°8
- RIFSEEP
- Régime indemnitaire Police Municipale ISMF
- Régime indemnitaire Police Municipale IAT
- Sécurisation routière – demande de subvention – Crédits d’Etat « Amende de police »
- Vente ensemble immobilier 13 rue Saint Pierre
- Fourrière automobile
- Questions diverses
Titre: CR CM octobre 2021 (0 clic)
Légende: Désignation d’un secrétaire de séance - Compte rendu du conseil municipal du 25 août 2021 - Décisions du maire n°6, n°7 et n°8 - RIFSEEP - Régime indemnitaire Police Municipale ISMF - Régime indemnitaire Police Municipale IAT - Sécurisation routière – demande de subvention – Crédits d’Etat « Amende de police » - Vente ensemble immobilier 13 rue Saint Pierre - Fourrière automobile - Questions diverses
Nom du fichier: cr-cm-octobre-2021.pdf
Taille: 1 Mo

- Désignation d’un secrétaire de séance
- Compte rendu du conseil municipal du 23 juin 2021
- Décisions du maire n°4 et n°5
- Règlement intérieur pour les installations sportives
- Conventions d’utilisation pour les installations sportives
- Convention avec l’éducation nationale pour le financement d’équipements numériques dans les écoles primaires de Verberie
- Les jardins de la Cave – demande de subvention dans le cadre du plan de relance
- Concession de logement par nécessité absolue de service - Liste des emplois pouvant en bénéficier
- Mise en place du RIFSEEP pour le cadre d’emploi des ATSEM
- Recensement des chemins ruraux de la commune de Verberie
- Repas de Noël, bons d’achat et colis pour les personnes âgées
- GRDF - Compte rendu d’activité de concession 2020
- Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) - Rapport d’Activités 2020
- Entente Oise - Aisne - Rapport d’Activités 2020
- Syndicat Mixte du département de l’Oise (SMDO) - Rapport d’activité 2020 et rapport technique et financier 2020
- Société Immobilière Picarde (SIP) - Rapport de gestion 2020
- Questions diverses
Titre: CR CM août 2021 (0 clic)
Légende: - Désignation d’un secrétaire de séance - Compte rendu du conseil municipal du 23 juin 2021 - Décisions du maire n°4 et n°5 - Règlement intérieur pour les installations sportives - Conventions d’utilisation pour les installations sportives - Convention avec l’éducation nationale pour le financement d’équipements numériques dans les écoles primaires de Verberie - Les jardins de la Cave – demande de subvention dans le cadre du plan de relance - Concession de logement par nécessité absolue de service - Liste des emplois pouvant en bénéficier - Mise en place du RIFSEEP pour le cadre d’emploi des ATSEM - Recensement des chemins ruraux de la commune de Verberie - Repas de Noël, bons d’achat et colis pour les personnes âgées - GRDF - Compte rendu d’activité de concession 2020 - Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) - Rapport d’Activités 2020 - Entente Oise - Aisne - Rapport d’Activités 2020 - Syndicat Mixte du département de l’Oise (SMDO) - Rapport d’activité 2020 et rapport technique et financier 2020 - Société Immobilière Picarde (SIP) - Rapport de gestion 2020 - Questions diverses
Nom du fichier: cr-cm-aout-2021.pdf
Taille: 268 Ko

- Désignation d’un secrétaire de séance
- Compte rendu du conseil municipal du 26 mai 2021
- Projet MAGEO - Commission intercommunale d’aménagement foncier (CIAF) – Elections
- Société Aquilon – Convention de partenariat – réalisation étude de recherche fondamentale en histoire
- Décision modificative n°2 – exercice 2021
- Direction Régionale des Affaires culturelles (DRAC) – demande de subvention projet Aquilon
- ARC - demande de subvention projet Aquilon
- Fixation du mode et de la durée d’amortissement des immobilisations
- Tableau des effectifs – modifications
- Projet PLU Longueil Sainte Marie – avis
- Élaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal – avis
- Questions diverses
Titre: CR CM juin 2021 (0 clic)
Légende: - Désignation d’un secrétaire de séance - Compte rendu du conseil municipal du 26 mai 2021 - Projet MAGEO - Commission intercommunale d’aménagement foncier (CIAF) – Elections - Société Aquilon – Convention de partenariat – réalisation étude de recherche fondamentale en histoire - Décision modificative n°2 – exercice 2021 - Direction Régionale des Affaires culturelles (DRAC) – demande de subvention projet Aquilon - ARC - demande de subvention projet Aquilon - Fixation du mode et de la durée d’amortissement des immobilisations - Tableau des effectifs – modifications - Projet PLU Longueil Sainte Marie – avis - Élaboration du Règlement Local de Publicité Intercommunal – avis - Questions diverses
Nom du fichier: cr-cm-juin-2021.pdf
Taille: 233 Ko

- Désignation d’un secrétaire de séance
- Compte rendu du conseil municipal du 12 mai 2021
- Marché de requalification des travaux Rue Saint Pierre – entreprise retenue
- Demande de subvention DETR 2021 – éclairage public - Rue Saint Pierre
- Organisation du temps de travail des agents municipaux
- Service restauration scolaire des élèves de maternelle et primaires - modification
- Restauration scolaire - tarification des repas des enfants des écoles de maternelle et primaires
- Restauration scolaire – modification du règlement
- Structure multi-accueil – modification du règlement de fonctionnement
- Centre social Jean Husson – location
- Demande de remise gracieuse - Sous les Etoiles – loyer avril 2021
- Décision modificative 1 – exercice 2021 - modification
- Questions diverses
Titre: CR CM 26 mai 2021 (0 clic)
Légende: - Désignation d’un secrétaire de séance - Compte rendu du conseil municipal du 12 mai 2021 - Marché de requalification des travaux Rue Saint Pierre – entreprise retenue - Demande de subvention DETR 2021 – éclairage public - Rue Saint Pierre - Organisation du temps de travail des agents municipaux - Service restauration scolaire des élèves de maternelle et primaires - modification - Restauration scolaire - tarification des repas des enfants des écoles de maternelle et primaires - Restauration scolaire – modification du règlement - Structure multi-accueil – modification du règlement de fonctionnement - Centre social Jean Husson – location - Demande de remise gracieuse - Sous les Etoiles – loyer avril 2021 - Décision modificative 1 – exercice 2021 - modification - Questions diverses
Nom du fichier: cr-cm-26-mai-2021.pdf
Taille: 245 Ko

- Désignation d’un secrétaire de séance
- Compte rendu du conseil municipal du 14 avril 2021
- Décision du maire n°03/2021
- Travaux de requalification rue Saint Pierre – convention avec le Conseil Départemental
- Décision modificative n°1
- Location parcelles - Adjudication de chasse
- Présentation application CityAll
- Modification de l’organisation du temps scolaire pour la rentrée 2021
- Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) - débat sur les orientations générales
- Questions diverses
Titre: CR CM mai 2021 (0 clic)
Légende: - Désignation d’un secrétaire de séance - Compte rendu du conseil municipal du 14 avril 2021 - Décision du maire n°03/2021 - Travaux de requalification rue Saint Pierre – convention avec le Conseil Départemental - Décision modificative n°1 - Location parcelles - Adjudication de chasse - Présentation application CityAll - Modification de l’organisation du temps scolaire pour la rentrée 2021 - Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPi) - débat sur les orientations générales - Questions diverses
Nom du fichier: cr-cm-mai-2021.pdf
Taille: 162 Ko

- Désignation du président de séance
- Désignation d’un secrétaire de séance
- Compte rendu du conseil municipal du 29 mars 2021
- Décision du maire n°02/2021
- Compte de gestion exercice 2020 provisoire
- Compte administratif – exercice 2020
- Affectation du résultat – exercice 2020
- Taxes directes locales – taux 2021
- Taxe locale sur la publicité extérieure
- Budget primitif – exercice 2021
- Subventions allouées aux associations et au collège d’Aramont
- Création d’un poste - Structure multi accueil « Les Petits châtelains »
- Location logement école du centre
- Consultation publique MAGEO
- Rapport d’activité 2020 SISN
- Questions diverses
Titre: CR CM avril 2021 (0 clic)
Légende: - Désignation du président de séance - Désignation d’un secrétaire de séance - Compte rendu du conseil municipal du 29 mars 2021 - Décision du maire n°02/2021 - Compte de gestion exercice 2020 provisoire - Compte administratif – exercice 2020 - Affectation du résultat – exercice 2020 - Taxes directes locales – taux 2021 - Taxe locale sur la publicité extérieure - Budget primitif – exercice 2021 - Subventions allouées aux associations et au collège d’Aramont - Création d’un poste - Structure multi accueil « Les Petits châtelains » - Location logement école du centre - Consultation publique MAGEO - Rapport d’activité 2020 SISN - Questions diverses
Nom du fichier: cr-cm-avril-2021.pdf
Taille: 273 Ko

- Désignation d’un secrétaire de séance
- Présentation du compteur communicant « GazPar » par GRDF
- Compte rendu du conseil municipal du 17 février 2021
-  Décision du maire n°01/2021
- Débat d’orientation budgétaire 2021
- Emprunt pour les travaux de la rue Saint Pierre
- Travaux rue Saint Pierre – convention avec le Conseil Départemental
- Modification du règlement intérieur du conseil municipal
- Remisage véhicule de service agents d’astreinte
- Plan vélo ARC
- Label terre de jeux 2024
- Modification statutaire SE60
- Questions diverses
Titre: CR CM mars 2021 (0 clic)
Légende: - Désignation d’un secrétaire de séance - Présentation du compteur communicant « GazPar » par GRDF - Compte rendu du conseil municipal du 17 février 2021 - Décision du maire n°01/2021 - Débat d’orientation budgétaire 2021 - Emprunt pour les travaux de la rue Saint Pierre - Travaux rue Saint Pierre – convention avec le Conseil Départemental - Modification du règlement intérieur du conseil municipal - Remisage véhicule de service agents d’astreinte - Plan vélo ARC - Label terre de jeux 2024 - Modification statutaire SE60 - Questions diverses
Nom du fichier: cr-cm-mars-2021.pdf
Taille: 299 Ko

- Désignation d’un secrétaire de séance
- Présentation du compteur communicant « GazPar » par GRDF
- Compte rendu du conseil municipal du 17 février 2021
- Décision du maire n°01/2021
- Débat d’orientation budgétaire 2021
- Emprunt pour les travaux de la rue Saint Pierre
- Travaux rue Saint Pierre – convention avec le Conseil Départemental
- Modification du règlement intérieur du conseil municipal
- Remisage véhicule de service agents d’astreinte
- Plan vélo ARC
- Label terre de jeux 2024
- Modification statutaire SE60
- Questions diverses
Titre: 2021 CR CM Février (0 clic)
Légende: - Désignation d’un secrétaire de séance - Présentation du compteur communicant « GazPar » par GRDF - Compte rendu du conseil municipal du 17 février 2021 - Décision du maire n°01/2021 - Débat d’orientation budgétaire 2021 - Emprunt pour les travaux de la rue Saint Pierre - Travaux rue Saint Pierre – convention avec le Conseil Départemental - Modification du règlement intérieur du conseil municipal - Remisage véhicule de service agents d’astreinte - Plan vélo ARC - Label terre de jeux 2024 - Modification statutaire SE60 - Questions diverses
Nom du fichier: 2021-cr-cm-fevrier.pdf
Taille: 201 Ko

-	Désignation d’un secrétaire de séance 
-	Compte rendu du conseil municipal du 14 décembre 2020
-	Décisions du maire n°12/2020
-	Commissions communales – remplacement d’un membre
-	Autorisation d’engagement de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2021
-	Etat des restes à réaliser
-	Modifications statutaires ARC - voies cyclables
-	Mutualisation archivage – convention ARC
-	Mutualisation urbanisme – convention ARC
-	Partenariat projets complexes – convention ARC 
-	Convention de partenariat avec le Conseil départemental de l’Oise (MDO) pour le développement de la lecture publique
-	Etude comptage flux camions sur la commune  - demande de subvention au Conseil Départemental
-	Annulation et remplacement de l’annexe 2 de la convention CMJCHDF – périscolaire
-	Révision tarif des cavurnes – espace cinéraire
-	Consultation du public - société Smart Wood - Saint-Sauveur
-	Questions diverses
Titre: 2021 CR CM janvier (0 clic)
Légende: - Désignation d’un secrétaire de séance - Compte rendu du conseil municipal du 14 décembre 2020 - Décisions du maire n°12/2020 - Commissions communales – remplacement d’un membre - Autorisation d’engagement de crédits d’investissement avant le vote du budget primitif 2021 - Etat des restes à réaliser - Modifications statutaires ARC - voies cyclables - Mutualisation archivage – convention ARC - Mutualisation urbanisme – convention ARC - Partenariat projets complexes – convention ARC - Convention de partenariat avec le Conseil départemental de l’Oise (MDO) pour le développement de la lecture publique - Etude comptage flux camions sur la commune - demande de subvention au Conseil Départemental - Annulation et remplacement de l’annexe 2 de la convention CMJCHDF – périscolaire - Révision tarif des cavurnes – espace cinéraire - Consultation du public - société Smart Wood - Saint-Sauveur - Questions diverses
Nom du fichier: 2021-cr-cm-janvier.pdf
Taille: 223 Ko

Comptes-rendus 2020

Comptes-rendus 2020

<»h4″>»Comptes-rendus
-	Désignation d’un secrétaire de séance 
-	Compte rendu du conseil municipal du 5 novembre 2020
-	Décisions du maire n°10 et 11
-	Rapport CLECT – compétence « gestion des eaux pluviales urbaines – GEPU » révision de l’attribution de compensation
-	Décision modificative n°2 – exercice 2020
-	Fixation du mode et de la durée d’amortissement des immobilisations
-	Régime indemnitaire police municipale
-	Repas / colis et chèques cadeau de noël
-	Facturation entreprise Ybled – arrangement à l’amiable
-	Facturation administrée – arrangement à l’amiable
-	Titres irrécouvrables – admission en non-valeur
-	Convention de partenariat – Les Jardins de la Cave 
-	Convention fourrière animale SPA
-	Vente Camion Benne Nissan Atléon
-	Exonération loyer – demande « Sous les Etoiles »
-	Programmation 2021 – demandes subventions Conseil Départemental - Rue Saint Pierre
-	Programmation 2021 – demandes subventions Conseil Régional - Rue Saint Pierre
-	Bilan financier Centre de Restauration Scolaire
-	Location Espace Dagobert – demande 
-	Soutien aux commerçants - organisation d’une tombola
-	Convention MJC en Hauts de France 
-	Désignation membres COPIL MJC
-	SMDO – rapports annuels 2019
-	Questions diverses
Titre: 2020 CR CM décembre (0 clic)
Légende: - Désignation d’un secrétaire de séance - Compte rendu du conseil municipal du 5 novembre 2020 - Décisions du maire n°10 et 11 - Rapport CLECT – compétence « gestion des eaux pluviales urbaines – GEPU » révision de l’attribution de compensation - Décision modificative n°2 – exercice 2020 - Fixation du mode et de la durée d’amortissement des immobilisations - Régime indemnitaire police municipale - Repas / colis et chèques cadeau de noël - Facturation entreprise Ybled – arrangement à l’amiable - Facturation administrée – arrangement à l’amiable - Titres irrécouvrables – admission en non-valeur - Convention de partenariat – Les Jardins de la Cave - Convention fourrière animale SPA - Vente Camion Benne Nissan Atléon - Exonération loyer – demande « Sous les Etoiles » - Programmation 2021 – demandes subventions Conseil Départemental - Rue Saint Pierre - Programmation 2021 – demandes subventions Conseil Régional - Rue Saint Pierre - Bilan financier Centre de Restauration Scolaire - Location Espace Dagobert – demande - Soutien aux commerçants - organisation d’une tombola - Convention MJC en Hauts de France - Désignation membres COPIL MJC - SMDO – rapports annuels 2019 - Questions diverses
Nom du fichier: 2020-cr-cm-decembre.pdf
Taille: 313 Ko

-	Désignation d’un secrétaire de séance 
-	Compte rendu du conseil municipal du 5 novembre 2020
-	Décisions du maire n°10 et 11
-	Rapport CLECT – compétence « gestion des eaux pluviales urbaines – GEPU » révision de l’attribution de compensation
-	Décision modificative n°2 – exercice 2020
-	Fixation du mode et de la durée d’amortissement des immobilisations
-	Régime indemnitaire police municipale
-	Repas / colis et chèques cadeau de noël
-	Facturation entreprise Ybled – arrangement à l’amiable
-	Facturation administrée – arrangement à l’amiable
-	Titres irrécouvrables – admission en non-valeur
-	Convention de partenariat – Les Jardins de la Cave 
-	Convention fourrière animale SPA
-	Vente Camion Benne Nissan Atléon
-	Exonération loyer – demande « Sous les Etoiles »
-	Programmation 2021 – demandes subventions Conseil Départemental - Rue Saint Pierre
-	Programmation 2021 – demandes subventions Conseil Régional - Rue Saint Pierre
-	Bilan financier Centre de Restauration Scolaire
-	Location Espace Dagobert – demande 
-	Soutien aux commerçants - organisation d’une tombola
-	Convention MJC en Hauts de France 
-	Désignation membres COPIL MJC
-	SMDO – rapports annuels 2019
Titre: 2020 CR CM novembre (0 clic)
Légende: - Désignation d’un secrétaire de séance - Compte rendu du conseil municipal du 5 novembre 2020 - Décisions du maire n°10 et 11 - Rapport CLECT – compétence « gestion des eaux pluviales urbaines – GEPU » révision de l’attribution de compensation - Décision modificative n°2 – exercice 2020 - Fixation du mode et de la durée d’amortissement des immobilisations - Régime indemnitaire police municipale - Repas / colis et chèques cadeau de noël - Facturation entreprise Ybled – arrangement à l’amiable - Facturation administrée – arrangement à l’amiable - Titres irrécouvrables – admission en non-valeur - Convention de partenariat – Les Jardins de la Cave - Convention fourrière animale SPA - Vente Camion Benne Nissan Atléon - Exonération loyer – demande « Sous les Etoiles » - Programmation 2021 – demandes subventions Conseil Départemental - Rue Saint Pierre - Programmation 2021 – demandes subventions Conseil Régional - Rue Saint Pierre - Bilan financier Centre de Restauration Scolaire - Location Espace Dagobert – demande - Soutien aux commerçants - organisation d’une tombola - Convention MJC en Hauts de France - Désignation membres COPIL MJC - SMDO – rapports annuels 2019
Nom du fichier: 2020-cr-cm-novembre.pdf
Taille: 263 Ko

-	Désignation d’un secrétaire de séance 
-	Compte rendu du conseil municipal du 30 septembre 2020
-	Décisions du maire n°7 – 8 et 9
-	Formation des élus municipaux
-	Règlement intérieur – formation des élus
-	GIPE – subvention
-	Centre de restauration – mise à disposition MJC
-	Remisage du véhicule de service
-	Marché – droit de place
-	Château d’Aramont – marché de travaux
-	IFSE régies 
-	Régie - structure multi accueil les petits châtelains – modification
-	Régie – secrétariat – modification
-	Fusion ADTO – SAO
-	Ciné rural - adhésion
-	Rapports annuels 2019 ARC 
-	Rapport annuel 2019 GRDF
-	Rapport annuel 2019 Entente Oise Aisne
Titre: 2020 CR CM septembre (0 clic)
Légende: - Désignation d’un secrétaire de séance - Compte rendu du conseil municipal du 30 septembre 2020 - Décisions du maire n°7 – 8 et 9 - Formation des élus municipaux - Règlement intérieur – formation des élus - GIPE – subvention - Centre de restauration – mise à disposition MJC - Remisage du véhicule de service - Marché – droit de place - Château d’Aramont – marché de travaux - IFSE régies - Régie - structure multi accueil les petits châtelains – modification - Régie – secrétariat – modification - Fusion ADTO – SAO - Ciné rural - adhésion - Rapports annuels 2019 ARC - Rapport annuel 2019 GRDF - Rapport annuel 2019 Entente Oise Aisne
Nom du fichier: 2020-cr-cm-septembre.pdf
Taille: 320 Ko

Ordre du jour
 
-	Désignation d’un secrétaire de séance 
-	Compte rendu du conseil municipal du 3 juillet 2020
-	Constitution des commissions communales
-	Élection des membres de la commission d’appel d’offres
-	Élection des membres du conseil d’administration du CCAS
-	Renouvellement des membres de la commission communale des impôts directs
-	Indemnités de fonction des conseillers délégués
-	Commission de contrôle des listes électorales
-	Règlement intérieur du conseil municipal
-	Modification du tableau des effectifs
-	Médecine du travail 
-	Refonte des règlements de location des salles du château d’Aramont 
-	Taxe locale sur la publicité extérieure
-	Structure multi accueil - Achat de matériel – demande de subvention CAF
-	Rénovation de la façade du château d’Aramont – demande de subvention DSIL 2020
-	Eglise Saint Pierre – demande de subvention DSIL 2020
-	Dispositif d’Opération Façades comme mesure d’accompagnement de d’accompagnement de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) intercommunale
-	Location 6 rue du port – demande d’exonération loyers
Titre: 2020 CR CM juillet (0 clic)
Légende: Ordre du jour - Désignation d’un secrétaire de séance - Compte rendu du conseil municipal du 3 juillet 2020 - Constitution des commissions communales - Élection des membres de la commission d’appel d’offres - Élection des membres du conseil d’administration du CCAS - Renouvellement des membres de la commission communale des impôts directs - Indemnités de fonction des conseillers délégués - Commission de contrôle des listes électorales - Règlement intérieur du conseil municipal - Modification du tableau des effectifs - Médecine du travail - Refonte des règlements de location des salles du château d’Aramont - Taxe locale sur la publicité extérieure - Structure multi accueil - Achat de matériel – demande de subvention CAF - Rénovation de la façade du château d’Aramont – demande de subvention DSIL 2020 - Eglise Saint Pierre – demande de subvention DSIL 2020 - Dispositif d’Opération Façades comme mesure d’accompagnement de d’accompagnement de l’Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH) intercommunale - Location 6 rue du port – demande d’exonération loyers
Nom du fichier: 2020-cr-cm-juillet.pdf
Taille: 555 Ko

Ordre du jour

- Élection du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 16 janvier 2020 
- Convention d’objectifs et de moyens – MJC - avenant
- Location 40 avenue René Firmin
- Règlement de fonctionnement de la structure multi accueil – modifications
- Règlement du service de restauration pour les personnes âgées – modifications
- Règlement du service de restauration scolaire pour les enfants des écoles primaires – 
  modifications 
- Tableau des effectifs – modifications
- Location de la salle de la Ferme du Château d’Aramont – CPIE
- Vente d’une épareuse
Titre: 2020 CR CM février (0 clic)
Légende: Ordre du jour - Élection du secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 16 janvier 2020 - Convention d’objectifs et de moyens – MJC - avenant - Location 40 avenue René Firmin - Règlement de fonctionnement de la structure multi accueil – modifications - Règlement du service de restauration pour les personnes âgées – modifications - Règlement du service de restauration scolaire pour les enfants des écoles primaires – modifications - Tableau des effectifs – modifications - Location de la salle de la Ferme du Château d’Aramont – CPIE - Vente d’une épareuse
Nom du fichier: 2020-cr-cm-fevrier.pdf
Taille: 351 Ko

Ordre du jour

- Élection du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 16 janvier 2020 
- Convention d’objectifs et de moyens – MJC - avenant
- Location 40 avenue René Firmin
- Règlement de fonctionnement de la structure multi accueil – modifications
- Règlement du service de restauration pour les personnes âgées – modifications
- Règlement du service de restauration scolaire pour les enfants des écoles primaires – 
  modifications 
- Tableau des effectifs – modifications
- Location de la salle de la Ferme du Château d’Aramont – CPIE
- Vente d’une épareuse
Titre: 2020 CR CM janvier (0 clic)
Légende: Ordre du jour - Élection du secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 16 janvier 2020 - Convention d’objectifs et de moyens – MJC - avenant - Location 40 avenue René Firmin - Règlement de fonctionnement de la structure multi accueil – modifications - Règlement du service de restauration pour les personnes âgées – modifications - Règlement du service de restauration scolaire pour les enfants des écoles primaires – modifications - Tableau des effectifs – modifications - Location de la salle de la Ferme du Château d’Aramont – CPIE - Vente d’une épareuse
Nom du fichier: 2020-cr-cm-janvier.pdf
Taille: 604 Ko

Comptes-rendus 2019

Comptes-rendus 2019

<»h4″>»Comptes-rendus
- Élection du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 19 septembre 2019,
- Décisions du maire n°04/2019 et 05/2019
- Espace Dagobert – Demande de la commune de Saint Vaast de Longmont
- Annulation titre sur exercice antérieur – commune de Saint Vaast de Longmont
- Régularisation comptable du compte 1641
- Annulation de titre sur exercice antérieur
- Durée d’amortissement
- Décision modificative n°1 – Exercice 2019
Titre: 2019 CR CM octobre (0 clic)
Légende: - Élection du secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 19 septembre 2019, - Décisions du maire n°04/2019 et 05/2019 - Espace Dagobert – Demande de la commune de Saint Vaast de Longmont - Annulation titre sur exercice antérieur – commune de Saint Vaast de Longmont - Régularisation comptable du compte 1641 - Annulation de titre sur exercice antérieur - Durée d’amortissement - Décision modificative n°1 – Exercice 2019
Nom du fichier: 2019-cr-cm-octobre.pdf
Taille: 886 Ko

- Élection du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 17 juillet 2019,
- Projet de charte du Parc Naturel Régional Oise – Pays de France
- Carte achat public
- Avancement de grade – taux de promotion
- Tableau des effectifs
- Service de restauration pour les personnes âgées
- Jardins familiaux et communautaires
- Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) – Rapport d’activités 2018
Titre: 2019 CR CM septembre (0 clic)
Légende: - Élection du secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 17 juillet 2019, - Projet de charte du Parc Naturel Régional Oise – Pays de France - Carte achat public - Avancement de grade – taux de promotion - Tableau des effectifs - Service de restauration pour les personnes âgées - Jardins familiaux et communautaires - Syndicat d’Energie de l’Oise (SE60) – Rapport d’activités 2018
Nom du fichier: 2019-cr-cm-septembre.pdf
Taille: 798 Ko

-	Élection du secrétaire de séance
-	Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 23 mai 2019
-	Décision du maire n°03/2019
-	Enquête publique – PLUIh de l’Agglomération de la Région de Compiègne (ARC)
-	Exploitation d’un centre de transit de regroupement et de traitement de déchets non dangereux par la Compagnie Française des Métaux Non Ferreux (CFMNF) – enquête publique
-	Territoire à Risque Important d’Inondation (TRI) de Compiègne – avis sur cartographies
-	Convention avec l’Entente Oise Aisne pour des digues 
-	Convention entre la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) de Verberie, la coordination des MJC en Hauts de France et la commune de Verberie 
-	Structure multi-accueil « Les Petits Châtelains » - convention pour médecin référent
-	Annulation de titres sur exercice antérieur
-	Bureau de poste de Verberie 
-	GRDF – compte rendu d’activité de concession 2018
-	Bilan service restauration scolaire 2017/2018
Titre: CR CM juin 2019 (0 clic)
Légende: - Élection du secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 23 mai 2019 - Décision du maire n°03/2019 - Enquête publique – PLUIh de l’Agglomération de la Région de Compiègne (ARC) - Exploitation d’un centre de transit de regroupement et de traitement de déchets non dangereux par la Compagnie Française des Métaux Non Ferreux (CFMNF) – enquête publique - Territoire à Risque Important d’Inondation (TRI) de Compiègne – avis sur cartographies - Convention avec l’Entente Oise Aisne pour des digues - Convention entre la Maison des Jeunes et de la Culture (MJC) de Verberie, la coordination des MJC en Hauts de France et la commune de Verberie - Structure multi-accueil « Les Petits Châtelains » - convention pour médecin référent - Annulation de titres sur exercice antérieur - Bureau de poste de Verberie - GRDF – compte rendu d’activité de concession 2018 - Bilan service restauration scolaire 2017/2018
Nom du fichier: 2019-cr-cm-juin.pdf
Taille: 666 Ko

•	Élection du secrétaire de séance
•	Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 11 avril 2019
•	Festival des forêts
•	Actions en faveur des personnes âgées
•	Dénomination de voie – demande de la société ADCO
•	Coupe de bois
•	Radar de vitesse – convention avec la commune de Béthisy Saint Pierre
•	Titres irrécouvrables – admission en non-valeur
•	Titre irrécouvrable - créance éteinte
•	Surfaces commerciales
•	Service de restauration scolaire – présentation du bilan 2017/2018
•	Rapport d’activités 2018 - SMOA
•	Rapport d’activités 2018 - SAGEBA
Titre: 2019 CR CM mai 2019 (0 clic)
Légende: • Élection du secrétaire de séance • Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 11 avril 2019 • Festival des forêts • Actions en faveur des personnes âgées • Dénomination de voie – demande de la société ADCO • Coupe de bois • Radar de vitesse – convention avec la commune de Béthisy Saint Pierre • Titres irrécouvrables – admission en non-valeur • Titre irrécouvrable - créance éteinte • Surfaces commerciales • Service de restauration scolaire – présentation du bilan 2017/2018 • Rapport d’activités 2018 - SMOA • Rapport d’activités 2018 - SAGEBA
Nom du fichier: 2019-cr-cm-mai.pdf
Taille: 866 Ko

- Élection du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 26 février 2019,
- Décision du maire n°01/2019
- Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) – Demande de subvention – Château d’Aramont
- Avis de la commune sur le PLUih 
-	Questions diverses
Titre: CR CM Mars 2019 (0 clic)
Légende: - Élection du secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 26 février 2019, - Décision du maire n°01/2019 - Dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) – Demande de subvention – Château d’Aramont - Avis de la commune sur le PLUih - Questions diverses
Nom du fichier: cr-cm-mars-2019.pdf
Taille: 649 Ko

- Élection du secrétaire de séance
- Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 5 décembre 2018
- Décision du maire n°10/2018
- DETR 2019 – Demandes de subvention
- Contrat de ruralité – Demande de subvention – Château d’Aramont
- Marché – Commerce ambulant 
- Avenant au procès-verbal de restitution de l’espace Dagobert
- Location de salle au château d’Aramont  – Demande d’annulation
- Location de salle au château d’Aramont par les associations de la commune
- Compétence « traitement des eaux pluviales »
- Résolution de l’Association des Maires de France 
- Questions diverses
Titre: CR CM Février 2019 (0 clic)
Légende: - Élection du secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 5 décembre 2018 - Décision du maire n°10/2018 - DETR 2019 – Demandes de subvention - Contrat de ruralité – Demande de subvention – Château d’Aramont - Marché – Commerce ambulant - Avenant au procès-verbal de restitution de l’espace Dagobert - Location de salle au château d’Aramont – Demande d’annulation - Location de salle au château d’Aramont par les associations de la commune - Compétence « traitement des eaux pluviales » - Résolution de l’Association des Maires de France - Questions diverses
Nom du fichier: cr-cm-fevrier-2019.pdf
Taille: 748 Ko

Comptes-rendus 2019 (audio)

Comptes-rendus 2019 (audio)

Retrouvez toutes les séances du conseil municipal en audio ici :

 

« Séance du 19 septembre 2019 »

 

« Séance du 21 mars 2019 première partie »

« Séance du 21 mars 2019 deuxième partie »

Comptes-rendus 2018

Comptes-rendus 2018

Comptes-rendus 2018

-	Élection du secrétaire de séance
-	Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 5 décembre 2018
-	Décision du maire n°10/2018
-	DETR 2019 – Demandes de subvention
-	Contrat de ruralité – Demande de subvention – Château d’Aramont
-	Marché – Commerce ambulant 
-	Avenant au procès-verbal de restitution de l’espace Dagobert
-	Location de salle au château d’Aramont  – Demande d’annulation
-	Location de salle au château d’Aramont par les associations de la commune
-	Compétence « traitement des eaux pluviales »
-	Résolution de l’Association des Maires de France 
-	Questions diverses
Titre: Compte-rendu du Conseil municipal du 5 décembre 2018 (0 clic)
Légende: - Élection du secrétaire de séance - Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 5 décembre 2018 - Décision du maire n°10/2018 - DETR 2019 – Demandes de subvention - Contrat de ruralité – Demande de subvention – Château d’Aramont - Marché – Commerce ambulant - Avenant au procès-verbal de restitution de l’espace Dagobert - Location de salle au château d’Aramont – Demande d’annulation - Location de salle au château d’Aramont par les associations de la commune - Compétence « traitement des eaux pluviales » - Résolution de l’Association des Maires de France - Questions diverses
Nom du fichier: cr-cm-decembre-2019.pdf
Taille: 672 Ko
2018-11-07-PV-CM
Titre: 2018-11-07-PV-CM (0 clic)
Légende:
Nom du fichier: cr-cm-oct-18.pdf
Taille: 672 Ko
Décision du maire
Titre: 2018-09-25-PV-CM (0 clic)
Légende: Décision du maire
Nom du fichier: cr-cm-sept-18.pdf
Taille: 515 Ko
2018-08-28-PV-CM
Titre: 2018-08-28-PV-CM (0 clic)
Légende:
Nom du fichier: cr-cm-aout-18.pdf
Taille: 854 Ko
Décision du maire n°03/2018 - SIVOM Verberie – Saint Vaast de Longmont – transfert de la compétence assainissement – mise à disposition des biens - Décision modificative n°1 – exercice 2018 - Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) - Révision de l’attribution de compensation de l’ARC - Espace Dagobert – transfert de propriété - Espace Dagobert – demande d’utilisation - OSARC - Espace Dagobert – demande d’utilisation – Les amis du film historique de Compiègne - Délégué à la protection des données (DPO) - Grdf – compte rendu de la concession – année 2017 - Questions diverses
Titre: 2018-06-25-PV-CM (0 clic)
Légende: Décision du maire n°03/2018 - SIVOM Verberie – Saint Vaast de Longmont – transfert de la compétence assainissement – mise à disposition des biens - Décision modificative n°1 – exercice 2018 - Rapport de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT) - Révision de l’attribution de compensation de l’ARC - Espace Dagobert – transfert de propriété - Espace Dagobert – demande d’utilisation - OSARC - Espace Dagobert – demande d’utilisation – Les amis du film historique de Compiègne - Délégué à la protection des données (DPO) - Grdf – compte rendu de la concession – année 2017 - Questions diverses
Nom du fichier: compte-rendu-juin-18.pdf
Taille: 82 Ko
Nombre des adjoints au maire - Indemnités de fonction des élus - ARC – Pacte financier et fiscal - Location – 13 rue Saint Pierre - Travaux au monument aux morts - Résidence intergénérationnnelle – loi sur l’eau - Location salle de la Ferme du Château d’Aramont - Restauration scolaire – modification du règlement - Projet innovant « une classe de CM2 au collège » - Questions diverses
Titre: 2018-05-24 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Nombre des adjoints au maire - Indemnités de fonction des élus - ARC – Pacte financier et fiscal - Location – 13 rue Saint Pierre - Travaux au monument aux morts - Résidence intergénérationnnelle – loi sur l’eau - Location salle de la Ferme du Château d’Aramont - Restauration scolaire – modification du règlement - Projet innovant « une classe de CM2 au collège » - Questions diverses
Nom du fichier: 2018-05-24-compte-rendu-cm.pdf
Taille: 790 Ko
| Compte administratif – exercice 2017 – budget principal | Compte de gestion – exercice 2017 – budget principal | Affectation du résultat de l’exercice 2017 – budget principal | Subventions 2018 | Budget primitif – exercice 2018 – budget principal | Taxes directes locales – taux 2018 | Régime indemnitaire - Filière médico-sociale | Externalisation de la paie – convention avec le centre de gestion | Marché hebdomadaire | Festival des forêts | Titres irrécouvrables – créances admises en non valeur
Titre: 2018-04-12 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: | Compte administratif – exercice 2017 – budget principal | Compte de gestion – exercice 2017 – budget principal | Affectation du résultat de l’exercice 2017 – budget principal | Subventions 2018 | Budget primitif – exercice 2018 – budget principal | Taxes directes locales – taux 2018 | Régime indemnitaire - Filière médico-sociale | Externalisation de la paie – convention avec le centre de gestion | Marché hebdomadaire | Festival des forêts | Titres irrécouvrables – créances admises en non valeur
Nom du fichier: 2018-04-12-pv-cm.pdf
Taille: 605 Ko
| Vente maison rue de la république | Travaux de bâtiment à l’école primaire du centre | Travaux de réfection partielle de la toiture du centre social | Travaux sur le réseau d’eaux pluviales – rue de la Mabonnerie | Travaux de création d’un arrêt de bus – avenue René Firmin | Révision du classement sonore des infrastructures ferroviaires | Débat d’orientation budgétaire (DOB) 2018 | Motion pour l'instauration d'un moratoire sur les fermetures de classes
Titre: 2018-03-22 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: | Vente maison rue de la république | Travaux de bâtiment à l’école primaire du centre | Travaux de réfection partielle de la toiture du centre social | Travaux sur le réseau d’eaux pluviales – rue de la Mabonnerie | Travaux de création d’un arrêt de bus – avenue René Firmin | Révision du classement sonore des infrastructures ferroviaires | Débat d’orientation budgétaire (DOB) 2018 | Motion pour l'instauration d'un moratoire sur les fermetures de classes
Nom du fichier: 2018-03-22-pv-cm.pdf
Taille: 474 Ko
| Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 20 février 2018 | Protocole d’accord avec RTE relatif à la gestion de la végétation sur le domaine public | Espace Dagobert – convention avec le collège | Poste de police | Informations diverses
Titre: 2018-02-20 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: | Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 20 février 2018 | Protocole d’accord avec RTE relatif à la gestion de la végétation sur le domaine public | Espace Dagobert – convention avec le collège | Poste de police | Informations diverses
Nom du fichier: 2018-02-20-pv-cm.pdf
Taille: 565 Ko
| Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 18 décembre 2017 | Décision du maire n°08/2017 | Transfert de la zone d’activités économiques (ZAE) – Conditions financières et patrimoniales | PLUih – Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable (PADD) | Protocole d’accord avec RTE | SE60 – Groupement d’électricité | Tableau des effectifs – Modifications | Règlement intérieur pour le personnel communal | MJC – Activités périscolaires et subvention 2018
Titre: 2018-01-25 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: | Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 18 décembre 2017 | Décision du maire n°08/2017 | Transfert de la zone d’activités économiques (ZAE) – Conditions financières et patrimoniales | PLUih – Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable (PADD) | Protocole d’accord avec RTE | SE60 – Groupement d’électricité | Tableau des effectifs – Modifications | Règlement intérieur pour le personnel communal | MJC – Activités périscolaires et subvention 2018
Nom du fichier: 2018-01-25-cr-conseil-municipal.pdf
Taille: 633 Ko

Comptes-rendus 2018 (audio)

Comptes-rendus 2018 (audio)

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Comptes-rendus 2017

Comptes-rendus 2017

Comptes-rendus 2017

Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 23 novembre 2017 | Décisions droit de préemption urbain | Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement – année 2016 | Acquisition de terrain – rue des remparts | Décision modificative n°4 – exercice 2017 | Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) | Espace Dagobert – Conventions d’utilisation et règlement intérieur | Organisation du temps scolaire
Titre: 2017-12-18 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 23 novembre 2017 | Décisions droit de préemption urbain | Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement – année 2016 | Acquisition de terrain – rue des remparts | Décision modificative n°4 – exercice 2017 | Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) | Espace Dagobert – Conventions d’utilisation et règlement intérieur | Organisation du temps scolaire
Nom du fichier: 2017-12-18-cr-conseil-municipal.pdf
Taille: 511 Ko
Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 19 octobre 2017 | Décisions du Maire n°07-2017 | Programmation 2018 – Conseil Départemental |  Convention d’utilisation de locaux communaux par le relais assistantes maternelles | Convention relative à la gestion provisoire de la compétence « nettoiement, débroussaillage et élagage des voiries » | Règlement de voirie | Transfert de la compétence « maîtrise de la demande en énergie et énergies renouvelables »
Titre: 2017-11-23 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 19 octobre 2017 | Décisions du Maire n°07-2017 | Programmation 2018 – Conseil Départemental | Convention d’utilisation de locaux communaux par le relais assistantes maternelles | Convention relative à la gestion provisoire de la compétence « nettoiement, débroussaillage et élagage des voiries » | Règlement de voirie | Transfert de la compétence « maîtrise de la demande en énergie et énergies renouvelables »
Nom du fichier: 2017-11-23-cr-conseil-municipal.pdf
Taille: 724 Ko
Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 20 septembre 2017 | Décisions du Maire n°05-2017 et 06-2017 | Décisions – droit de préemption urbain | Tarifs de location de l’espace Dagobert | Emplois aidés - subvention supplémentaire à la MJC - exercice 2017 | Décision modificative n°3 – exercice 2017 | Acquisition de terrains | Révision des statuts de l’Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne | Transfert de propriété de l’impasse Saint Nicolas | Modifications du tableau des effectifs | Avis sur le PLU de Saint Vaast de Longmont
Titre: 2017-10-19 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 20 septembre 2017 | Décisions du Maire n°05-2017 et 06-2017 | Décisions – droit de préemption urbain | Tarifs de location de l’espace Dagobert | Emplois aidés - subvention supplémentaire à la MJC - exercice 2017 | Décision modificative n°3 – exercice 2017 | Acquisition de terrains | Révision des statuts de l’Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse Automne | Transfert de propriété de l’impasse Saint Nicolas | Modifications du tableau des effectifs | Avis sur le PLU de Saint Vaast de Longmont
Nom du fichier: 2017-10-19-cr-conseil-municipal.pdf
Taille: 579 Ko
Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 30 juin 2017  |  Décisions du Maire 03-2017 et 04-2017 | Décisions – droit de préemption urbain | Décision modificative n°2 – exercice 2017 | Modification du tableau des effectifs | Régime indemnitaire filière police | Régime indemnitaire filière administrative | Règlement intérieur applicable au personnel communal | Annulations de titres sur exercices antérieurs (Orange) | Annulation de titres sur exercices antérieurs (Mme LECLERCQ SIGLER Marina) | Locations de salles (modifications d’horaires) | Résidence intergénérationnelle – convention de transferts d’espaces communs | Grdf – compte rendu de la concession 2016 | SE 60 – rapport d’activités 2016
Titre: 2017-09-20 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 30 juin 2017 | Décisions du Maire 03-2017 et 04-2017 | Décisions – droit de préemption urbain | Décision modificative n°2 – exercice 2017 | Modification du tableau des effectifs | Régime indemnitaire filière police | Régime indemnitaire filière administrative | Règlement intérieur applicable au personnel communal | Annulations de titres sur exercices antérieurs (Orange) | Annulation de titres sur exercices antérieurs (Mme LECLERCQ SIGLER Marina) | Locations de salles (modifications d’horaires) | Résidence intergénérationnelle – convention de transferts d’espaces communs | Grdf – compte rendu de la concession 2016 | SE 60 – rapport d’activités 2016
Nom du fichier: 2017-09-20-cr-conseil-municipal.pdf
Taille: 421 Ko
Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 8 juin 2017 | Décision du Maire 02-2017 | Décisions – droit de préemption urbain | PPRI pour la rivière Oise – Section Compiègne – Pont Sainte Maxence | Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Oise Aronde | Acquisition de terrain | Tableau des effectifs | Régime indemnitaire | Location de salle – demande d’annulation | Titres irrécouvrables – créances admises en non-valeur | Titre irrécouvrable – créance éteinte | Grdf – concession 2016 | Soutien à Paris 2024
Titre: 2017-06-30 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 8 juin 2017 | Décision du Maire 02-2017 | Décisions – droit de préemption urbain | PPRI pour la rivière Oise – Section Compiègne – Pont Sainte Maxence | Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) Oise Aronde | Acquisition de terrain | Tableau des effectifs | Régime indemnitaire | Location de salle – demande d’annulation | Titres irrécouvrables – créances admises en non-valeur | Titre irrécouvrable – créance éteinte | Grdf – concession 2016 | Soutien à Paris 2024
Nom du fichier: 2017-06-30-cr-conseil-municipal.pdf
Taille: 1 Mo
Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 11 mai 2017 |  Décision du Maire 01-2017 | Convention avec la société Picardie Habitat | Acquisition de terrains | Subvention complémentaire – Maison des Jeunes et de la Culture de Verberie | Subvention exceptionnelle – Union Sportive de Verberie | Festival des Forêts | Demande de la société API | Décision modificative n°1 – exercice 2017 | Taxe locale sur la publicité extérieure | Questions diverses
Titre: 2017-06-08 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 11 mai 2017 | Décision du Maire 01-2017 | Convention avec la société Picardie Habitat | Acquisition de terrains | Subvention complémentaire – Maison des Jeunes et de la Culture de Verberie | Subvention exceptionnelle – Union Sportive de Verberie | Festival des Forêts | Demande de la société API | Décision modificative n°1 – exercice 2017 | Taxe locale sur la publicité extérieure | Questions diverses
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Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 13 avril 2017 |  Décisions – droit de préemption urbain | Parc locatif de Picardie Habitat | Services partagés de l’ARCBA | Charte d’entretien des espaces publics pour la préservation de la ressource en eau et des milieux aquatiques | Acquisition de tablettes numériques pour le service de police municipale | Infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) | Modification du tableau des effectifs | Vente véhicule | Appel à projets : gestion durable des eaux de pluie dans les nouveaux aménagements | Questions diverses
Titre: 2017-05-11 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 13 avril 2017 | Décisions – droit de préemption urbain | Parc locatif de Picardie Habitat | Services partagés de l’ARCBA | Charte d’entretien des espaces publics pour la préservation de la ressource en eau et des milieux aquatiques | Acquisition de tablettes numériques pour le service de police municipale | Infrastructures de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables (IRVE) | Modification du tableau des effectifs | Vente véhicule | Appel à projets : gestion durable des eaux de pluie dans les nouveaux aménagements | Questions diverses
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Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 15 mars 2017 | Compte administratif – exercice 2016 – budget principal | Compte de gestion – exercice 2016 – budget principal | Affectation du résultat de l’exercice 2016 – budget principal | Subventions allouées aux associations | Budget primitif – exercice 2017 – budget principal | Fusion ARC – CCBA – attribution de compensation fiscale définitive | Taxes directes locales – taux 2017 | Convention d’objectifs et de moyens avec la Maison des Jeunes et de la Culture de Verberie | Indemnités de fonction des élus | Logement école du centre | Tarifs de location des salles du château | Convention ENEDIS
Titre: 2017-04-13 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 15 mars 2017 | Compte administratif – exercice 2016 – budget principal | Compte de gestion – exercice 2016 – budget principal | Affectation du résultat de l’exercice 2016 – budget principal | Subventions allouées aux associations | Budget primitif – exercice 2017 – budget principal | Fusion ARC – CCBA – attribution de compensation fiscale définitive | Taxes directes locales – taux 2017 | Convention d’objectifs et de moyens avec la Maison des Jeunes et de la Culture de Verberie | Indemnités de fonction des élus | Logement école du centre | Tarifs de location des salles du château | Convention ENEDIS
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Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 2 mars 2017 | Vente immeuble rue de la république | Débat d’orientation budgétaire 2017 | Questions diverses
Titre: 2017-03-15 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 2 mars 2017 | Vente immeuble rue de la république | Débat d’orientation budgétaire 2017 | Questions diverses
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Élection du secrétaire de séance | Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 26 janvier 2017 | Décisions Droit de préemption urbain | Subvention exceptionnelle – association Athlétic Sautriaut | Convention d’objections et de moyens avec la Maison des Jeunes et de la Culture de Verberie | Classement de parcelle dans le domaine public communal – rue des remparts | Questions diverses
Titre: 2017-03-02 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Élection du secrétaire de séance | Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 26 janvier 2017 | Décisions Droit de préemption urbain | Subvention exceptionnelle – association Athlétic Sautriaut | Convention d’objections et de moyens avec la Maison des Jeunes et de la Culture de Verberie | Classement de parcelle dans le domaine public communal – rue des remparts | Questions diverses
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Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 19 décembre 2016 |  Décisions Droit de préemption urbain |  Programmation 2017 – DETR et FSIL |  Contrat Enfance et Jeunesse – Caisse d’Allocations Familiales |  Vente bien immobilier 26 rue de la république |  Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement eaux usées de l’année 2015
Titre: 2017-01-26 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 19 décembre 2016 | Décisions Droit de préemption urbain | Programmation 2017 – DETR et FSIL | Contrat Enfance et Jeunesse – Caisse d’Allocations Familiales | Vente bien immobilier 26 rue de la république | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement eaux usées de l’année 2015
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Comptes-rendus 2017 (audio)

Comptes-rendus 2017 (audio)

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Comptes-rendus 2016

Comptes-rendus 2016

Comptes-rendus 2016

Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 10 novembre 2016 |  Décision du maire n°8-2016 | Décisions Droit de préemption urbain | Election des conseillers communautaires (ARC – CCBA) | Programmation 2017 – Conseil Départemental | Logement école du centre – location | Tarif des caveaux au cimetière | Tableau des effectifs – modifications | Régime indemnitaire – filière de police municipale | Recensement de la population – rémunération des agents recenseurs | Plan d’accessibilité de la voirie et des espaces publics | Désaffectation d’un local de l’école maternelle | Impasse du clos des moines – transfert de propriété à la commune | Vidéoprotection – convention avec le Conseil Départemental | Enquête publique – activités exercées par la société CORNEC | Plan local d’urbanisme de Rivecourt – arrêté du projet
Titre: 2016-12-19 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 10 novembre 2016 | Décision du maire n°8-2016 | Décisions Droit de préemption urbain | Election des conseillers communautaires (ARC – CCBA) | Programmation 2017 – Conseil Départemental | Logement école du centre – location | Tarif des caveaux au cimetière | Tableau des effectifs – modifications | Régime indemnitaire – filière de police municipale | Recensement de la population – rémunération des agents recenseurs | Plan d’accessibilité de la voirie et des espaces publics | Désaffectation d’un local de l’école maternelle | Impasse du clos des moines – transfert de propriété à la commune | Vidéoprotection – convention avec le Conseil Départemental | Enquête publique – activités exercées par la société CORNEC | Plan local d’urbanisme de Rivecourt – arrêté du projet
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Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 13 octobre 2016 | Structure multi-accueil – Modification du règlement | Structure multi-accueil – Travaux salle de change | Subvention à l’association « Coq sportif » | Convention de mise à disposition avec l’association « CAMP » | Repas de Noël et colis pour les personnes âgées | Subvention à l’association « comité des fêtes » | Recensement de la population – Rémunération des agents recenseurs | Avancement de grade – Taux de promotion | Convention pour fourrière animale | Location de salle – demande d’annulation | Durée d’amortissement | Décision modificative n° 3 – exercice 2016
Titre: 2016-11-10 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 13 octobre 2016 | Structure multi-accueil – Modification du règlement | Structure multi-accueil – Travaux salle de change | Subvention à l’association « Coq sportif » | Convention de mise à disposition avec l’association « CAMP » | Repas de Noël et colis pour les personnes âgées | Subvention à l’association « comité des fêtes » | Recensement de la population – Rémunération des agents recenseurs | Avancement de grade – Taux de promotion | Convention pour fourrière animale | Location de salle – demande d’annulation | Durée d’amortissement | Décision modificative n° 3 – exercice 2016
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Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 8 septembre 2016 | Décision du Maire n°7  | Stratégie locale pour la gestion du risque inondation | Vente local professionnel | Vente d’un véhicule | Taux de promotion par grade des agents communaux | Modification du tableau des effectifs | Désaffectation d’un local à l’école maternelle | Fourrière automobile | Convention de mise à disposition d’installations sportives rue des moulins | Repas de Noël pour les personnes âgées
Titre: 2016-10-13-cr-conseil-municipal (0 clic)
Légende: Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 8 septembre 2016 | Décision du Maire n°7 | Stratégie locale pour la gestion du risque inondation | Vente local professionnel | Vente d’un véhicule | Taux de promotion par grade des agents communaux | Modification du tableau des effectifs | Désaffectation d’un local à l’école maternelle | Fourrière automobile | Convention de mise à disposition d’installations sportives rue des moulins | Repas de Noël pour les personnes âgées
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Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 9 juin 2016 | Décision du Maire n°5 | Décisions droit de préemption urbain | Exposé de Monsieur Michel Foubert, conseiller régional | Vente immeuble 26 rue de la république | Décision modificative n°2  - exercice 2016 | Recensement de la population – Désignation du coordonnateur | ADTO – Proposition de modification statutaire | GRDF – Compte-rendu de l’activité de la concession 2015 | SE60 – Rapport d’activité 2015 | Entente – Rapport d’activité 2015
Titre: 2016-07-12-CR-conseil-municipal (0 clic)
Légende: Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 9 juin 2016 | Décision du Maire n°5 | Décisions droit de préemption urbain | Exposé de Monsieur Michel Foubert, conseiller régional | Vente immeuble 26 rue de la république | Décision modificative n°2 - exercice 2016 | Recensement de la population – Désignation du coordonnateur | ADTO – Proposition de modification statutaire | GRDF – Compte-rendu de l’activité de la concession 2015 | SE60 – Rapport d’activité 2015 | Entente – Rapport d’activité 2015
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Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 19 mai 2016 | Décision du Maire n°4-2016 | Décisions droit de préemption urbain | Emprunt pour travaux rue de la république | Équipements numériques pour les écoles primaires | Acquisition panier de basket | Service de restauration scolaire – modification du règlement | Consultation sur la cartographie des zones inondables du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Compiègne | Convention ligne électrique 225 kV – Moimont – Moru | Décision modificative n°1 – exercice 2016
Titre: 2016-06-09-CR-conseil-municipal (0 clic)
Légende: Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 19 mai 2016 | Décision du Maire n°4-2016 | Décisions droit de préemption urbain | Emprunt pour travaux rue de la république | Équipements numériques pour les écoles primaires | Acquisition panier de basket | Service de restauration scolaire – modification du règlement | Consultation sur la cartographie des zones inondables du territoire à risque important d’inondation (TRI) de Compiègne | Convention ligne électrique 225 kV – Moimont – Moru | Décision modificative n°1 – exercice 2016
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Décision du maire n°02/2016 | Décision du maire n°03/2016 |  Décisions | droit de préemption urbain | Arrêté de projet de périmètre portant fusion de la Communauté de Communes de la Basse Automne (CCBA) et de l’Agglomération de la région de Compiègne (ARC) | Indemnités de fonctions des élus locaux | Vie associative et aide financière pour les jeunes de moins de 18 ans | Nouvelles activités périscolaires | Titres irrécouvrables | admission en non-valeur | Annulation de titres sur exercices antérieur | Tarifs de location des salles communales | Tarifs des concessions au cimetière | Régime indemnitaire | Dénominations de voies | Questions diverses
Titre: 2016-05-19-CR-conseil-municipal (0 clic)
Légende: Décision du maire n°02/2016 | Décision du maire n°03/2016 | Décisions | droit de préemption urbain | Arrêté de projet de périmètre portant fusion de la Communauté de Communes de la Basse Automne (CCBA) et de l’Agglomération de la région de Compiègne (ARC) | Indemnités de fonctions des élus locaux | Vie associative et aide financière pour les jeunes de moins de 18 ans | Nouvelles activités périscolaires | Titres irrécouvrables | admission en non-valeur | Annulation de titres sur exercices antérieur | Tarifs de location des salles communales | Tarifs des concessions au cimetière | Régime indemnitaire | Dénominations de voies | Questions diverses
Nom du fichier: 2016-05-19-cr-conseil-municipal.pdf
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Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 15 mars 2016 | Décision du Maire n°1-2016 | Décisions droit de préemption urbain | Compte administratif - exercice 2015 | Compte de gestion - exercice 2015 | Affectation du résultat - exercice 2015 | Subventions allouées aux associations | Budget primitif - exercice 2016 | Taxes directes locales – taux 2016 | Demande de retrait du Syndicat Mixte Intercommunal de l'Oise des Classes d’Environnement (SMIOCE) | Rue de la république - demande de déclassement | Rue de la république - convention avec le Conseil Départemental | Location de la salle de la ferme - Festival Musique en Herbe
Titre: 2016-04-14 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 15 mars 2016 | Décision du Maire n°1-2016 | Décisions droit de préemption urbain | Compte administratif - exercice 2015 | Compte de gestion - exercice 2015 | Affectation du résultat - exercice 2015 | Subventions allouées aux associations | Budget primitif - exercice 2016 | Taxes directes locales – taux 2016 | Demande de retrait du Syndicat Mixte Intercommunal de l'Oise des Classes d’Environnement (SMIOCE) | Rue de la république - demande de déclassement | Rue de la république - convention avec le Conseil Départemental | Location de la salle de la ferme - Festival Musique en Herbe
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Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 25 février 2016 | Décisions droit de préemption urbain | Débat d’orientation budgétaire | Questions diverses
Titre: 2016-03-15 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 25 février 2016 | Décisions droit de préemption urbain | Débat d’orientation budgétaire | Questions diverses
Nom du fichier: 2016-03-15-cr-conseil-municipal.pdf
Taille: 402 Ko
Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 21 janvier 2016 |  Décision du Maire n°11 | Décisions droit de préemption urbain | Charte de l’élu local | Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) 2016 | Fonds de soutien à l’investissement local | Location 6 rue du port | Tableau des effectifs | Tarif d’intervention des services techniques | Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement eaux usées des années 2013 et 2014 | Questions diverses
Titre: 2016-02-25 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 21 janvier 2016 | Décision du Maire n°11 | Décisions droit de préemption urbain | Charte de l’élu local | Dotation d’équipement des territoires ruraux (DETR) 2016 | Fonds de soutien à l’investissement local | Location 6 rue du port | Tableau des effectifs | Tarif d’intervention des services techniques | Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable et de l’assainissement eaux usées des années 2013 et 2014 | Questions diverses
Nom du fichier: 2016-02-25-cr-conseil-municipal.pdf
Taille: 175 Ko
Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 10 décembre 2015 | Décisions du Maire n°9 et 10 | Décisions droit de préemption urbain | Commissions municipales | Rue de la république | Convention avec la commune de Béthisy Saint Pierre – radar de police | Tarifs de location de matériels | Coût d’intervention des services techniques | Demande d’enregistrement présentée par la société Flam’up pour exploitation d’un entrepôt sur la commune de Saintines | Régime indemnitaire de la filière médico-sociale | Questions diverses
Titre: 2016-01-21 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 10 décembre 2015 | Décisions du Maire n°9 et 10 | Décisions droit de préemption urbain | Commissions municipales | Rue de la république | Convention avec la commune de Béthisy Saint Pierre – radar de police | Tarifs de location de matériels | Coût d’intervention des services techniques | Demande d’enregistrement présentée par la société Flam’up pour exploitation d’un entrepôt sur la commune de Saintines | Régime indemnitaire de la filière médico-sociale | Questions diverses
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Comptes-rendus 2016 (audio)

Comptes-rendus 2016 (audio)

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Comptes-rendus 2015

Comptes-rendus 2015

Comptes-rendus 2015

Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 26 novembre 2015 | Décisions droit de préemption urbain | Commissions municipales | Classement sonores des infrastructures routières | Schéma départemental de coopération intercommunale
Titre: 2015-12-10 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 26 novembre 2015 | Décisions droit de préemption urbain | Commissions municipales | Classement sonores des infrastructures routières | Schéma départemental de coopération intercommunale
Nom du fichier: 2015-12-10-cr-conseil-municipal.pdf
Taille: 356 Ko
Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 15 octobre 2015  |  Décisions droit de préemption urbain | Vidéo protection des espaces et bâtiments publics |   Charte d’entretien des espaces publics | Rue de la République – travaux sur voie et réseaux | Carte achat public | Avancements de grade – taux de promotion | Tableau des effectifs – modifications | Régimes indemnitaires | Mise en place de l’entretien professionnel annuel | Promesse de vente avec IMC Promotion | Titres irrécouvrables – admission en non-valeur |  Titres irrécouvrables – créances éteintes | Décision modificative n°1 – exercice 2015 |  Classement sonore des infrastructures routières de l’Oise | Demande d’autorisation d’épandage – SAS Greenfield | SIVOM Eaux et Assainissement de Verberie – Saint Vaast de Longmont – Service public d’assainissement non collectif – transfert de compétence | Association foncière – dissolution et transfert de biens | Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’Automne – enquête publique | Commission d’Appel d’Offres
Titre: 2015-11-26 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 15 octobre 2015 | Décisions droit de préemption urbain | Vidéo protection des espaces et bâtiments publics | Charte d’entretien des espaces publics | Rue de la République – travaux sur voie et réseaux | Carte achat public | Avancements de grade – taux de promotion | Tableau des effectifs – modifications | Régimes indemnitaires | Mise en place de l’entretien professionnel annuel | Promesse de vente avec IMC Promotion | Titres irrécouvrables – admission en non-valeur | Titres irrécouvrables – créances éteintes | Décision modificative n°1 – exercice 2015 | Classement sonore des infrastructures routières de l’Oise | Demande d’autorisation d’épandage – SAS Greenfield | SIVOM Eaux et Assainissement de Verberie – Saint Vaast de Longmont – Service public d’assainissement non collectif – transfert de compétence | Association foncière – dissolution et transfert de biens | Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux de l’Automne – enquête publique | Commission d’Appel d’Offres
Nom du fichier: 2015-11-26-cr-conseil-municipal.pdf
Taille: 100 Ko
Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 17 septembre 2015 | Décisions droit de préemption urbain | Décisions du Maire n°7 et 8 | Vente immeuble rue des remparts | Externalisation de la paye | Désignation de membres pour l’association foncière | Règlement de fonctionnement de la structure multi accueil | Règlement de la restauration scolaire | Location de la grande salle du château d’Aramont | Convention de partenariat « Watty à l’école » | Charte d’entretien des espaces publics pour la préservation de la ressource en eau et des milieux aquatiques | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – CCBA – exercice 2014 |  Questions diverses
Titre: 2015-10-15 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 17 septembre 2015 | Décisions droit de préemption urbain | Décisions du Maire n°7 et 8 | Vente immeuble rue des remparts | Externalisation de la paye | Désignation de membres pour l’association foncière | Règlement de fonctionnement de la structure multi accueil | Règlement de la restauration scolaire | Location de la grande salle du château d’Aramont | Convention de partenariat « Watty à l’école » | Charte d’entretien des espaces publics pour la préservation de la ressource en eau et des milieux aquatiques | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – CCBA – exercice 2014 | Questions diverses
Nom du fichier: 2015-10-15-cr-conseil-municipal.pdf
Taille: 382 Ko
Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 31 août 2015 | Décisions droit de préemption urbain | Décision du Maire n°6 | Projet de construction de logements intergénérationnels |Mise en accessibilité des bâtiments publics – Ad’AP  | Acquisition de terrain | Révision du Plan Local d’Urbanisme – demande de subventions | Travaux bancs de l’église 3ème tranche |Demande d’autorisation pour le renouvellement et l’extension d’une carrière sur la commune de Rivecourt
Titre: 2015-09-17 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 31 août 2015 | Décisions droit de préemption urbain | Décision du Maire n°6 | Projet de construction de logements intergénérationnels |Mise en accessibilité des bâtiments publics – Ad’AP | Acquisition de terrain | Révision du Plan Local d’Urbanisme – demande de subventions | Travaux bancs de l’église 3ème tranche |Demande d’autorisation pour le renouvellement et l’extension d’une carrière sur la commune de Rivecourt
Nom du fichier: 2015-09-17-cr-conseil-municipal.pdf
Taille: 389 Ko
Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 09 juillet 2015 | Surveillance et activités périscolaires pour les enfants de l’école maternelle durant la pause méridienne – Convention avec la MJC | Fibre optique – Convention avec le SMOTHD | Pass Permis Citoyen | Location de la salle de la ferme du château d’Aramont | Commission «  Bâtiments et espaces verts » – Remplacement d’un membre  | Commission « activités économiques » - Remplacement d’un membre | Commission chargée du Plan Local d’Urbanisme – Remplacement d’un membre | Commission d’appel d’offres – Remplacement d’un membre | Régie municipale | GRDF – Compte-rendu de l’activité de la concession 2014 | SE60 – Rapport d’activités 2014
Titre: 2015-08-31 CR Conseil Minicipal (0 clic)
Légende: Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 09 juillet 2015 | Surveillance et activités périscolaires pour les enfants de l’école maternelle durant la pause méridienne – Convention avec la MJC | Fibre optique – Convention avec le SMOTHD | Pass Permis Citoyen | Location de la salle de la ferme du château d’Aramont | Commission « Bâtiments et espaces verts » – Remplacement d’un membre | Commission « activités économiques » - Remplacement d’un membre | Commission chargée du Plan Local d’Urbanisme – Remplacement d’un membre | Commission d’appel d’offres – Remplacement d’un membre | Régie municipale | GRDF – Compte-rendu de l’activité de la concession 2014 | SE60 – Rapport d’activités 2014
Nom du fichier: 2015-08-31-cr-conseil-minicipal.pdf
Taille: 401 Ko
Tarifs des repas à la cantine | Règlement de la crèche | Acquisition de matériel informatique pour le service crèche | Travaux d’aménagement de la cour de la crèche | Tarifs de location des salles du château d’Aramont | Taxe sur la consommation finale d’électricité (TCFE) | Convention d’occupation temporaire avec France Pylônes Services | Tableau des effectifs | Schéma régional de cohérence écologique | Travaux lieudit « la main fermée » | Débat sur le projet de construction de logements intergénérationnels
Titre: 2015-07-09 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Tarifs des repas à la cantine | Règlement de la crèche | Acquisition de matériel informatique pour le service crèche | Travaux d’aménagement de la cour de la crèche | Tarifs de location des salles du château d’Aramont | Taxe sur la consommation finale d’électricité (TCFE) | Convention d’occupation temporaire avec France Pylônes Services | Tableau des effectifs | Schéma régional de cohérence écologique | Travaux lieudit « la main fermée » | Débat sur le projet de construction de logements intergénérationnels
Nom du fichier: 2015-07-09-cr-conseil-municipal.pdf
Taille: 551 Ko
Décisions du Maire n°3/2015, 4/2015 et n°5/2015 | Régime indemnitaire de la filière culturelle – agent du patrimoine | Régime indemnitaire de la filière technique – technicien principal 1ère classe | Convention de mise à disposition de personnel avec le centre de gestion | Aide au contrôle de légalité dématérialisé - @ctes | Modification du règlement de la cantine |  Tarifs cantine et Projet Accueil individualisé (PAI)  | Tarifs columbarium | Location 6 rue du port | Régie municipale | Annulation de titres sur exercices antérieurs | Titres irrécouvrables |Dossier de demande d’enregistrement d’une installation de concassage-criblage mobile pour recyclage et d’une station de transit de produits minéraux et déchets inertes non dangereux déposé par la Société Carrières et Ballastières de Picardie | Communauté de Communes de la Basse Automne – CCBA
Titre: 2015-06-16 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Décisions du Maire n°3/2015, 4/2015 et n°5/2015 | Régime indemnitaire de la filière culturelle – agent du patrimoine | Régime indemnitaire de la filière technique – technicien principal 1ère classe | Convention de mise à disposition de personnel avec le centre de gestion | Aide au contrôle de légalité dématérialisé - @ctes | Modification du règlement de la cantine | Tarifs cantine et Projet Accueil individualisé (PAI) | Tarifs columbarium | Location 6 rue du port | Régie municipale | Annulation de titres sur exercices antérieurs | Titres irrécouvrables |Dossier de demande d’enregistrement d’une installation de concassage-criblage mobile pour recyclage et d’une station de transit de produits minéraux et déchets inertes non dangereux déposé par la Société Carrières et Ballastières de Picardie | Communauté de Communes de la Basse Automne – CCBA
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Décision du maire n°01/2015 | Décision du maire n°02/2015 | 32-2015 Syndicat Interdépartemental du SAGE de la Nonette (SISN) |Election des membres de droit au comité des fêtes | Election d’un membre de droit pour l’association « Art et Culture » | Election d’un membre de droit au comité de jumelage | Convention bibliothèque avec la commune de Saint Vaast de Longmont | Location de parcelles pour la chasse – procédure d’adjudication
Titre: 2015-05-19 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Décision du maire n°01/2015 | Décision du maire n°02/2015 | 32-2015 Syndicat Interdépartemental du SAGE de la Nonette (SISN) |Election des membres de droit au comité des fêtes | Election d’un membre de droit pour l’association « Art et Culture » | Election d’un membre de droit au comité de jumelage | Convention bibliothèque avec la commune de Saint Vaast de Longmont | Location de parcelles pour la chasse – procédure d’adjudication
Nom du fichier: 2015-05-19-cr-conseil-municipal.pdf
Taille: 390 Ko
Décisions droit de préemption urbain | Compte administratif - exercice 2014 | Compte de gestion - exercice 2014 | Affectation du résultat de l’exercice 2014 | Subventions aux associations | Dotation aux provisions pour risques et charges exceptionnels | Dotation aux provisions pour risques et charges financiers | Budget primitif - exercice 2015 | Taxes directes locales | SE 60 – groupement d’électricité | Titres irrécouvrables | Avenant à la promesse de vente avec la société IMC Promotion | Réforme des rythmes scolaires – 2015/2017 | Travaux de peinture à la crèche | Location de parcelles de marais | Rapport de mutualisation CCBA | Plan de gestion du risque inondation (PGRI) | Comptes rendus des organismes extérieurs | Questions diverses
Titre: 2015-04-02 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Décisions droit de préemption urbain | Compte administratif - exercice 2014 | Compte de gestion - exercice 2014 | Affectation du résultat de l’exercice 2014 | Subventions aux associations | Dotation aux provisions pour risques et charges exceptionnels | Dotation aux provisions pour risques et charges financiers | Budget primitif - exercice 2015 | Taxes directes locales | SE 60 – groupement d’électricité | Titres irrécouvrables | Avenant à la promesse de vente avec la société IMC Promotion | Réforme des rythmes scolaires – 2015/2017 | Travaux de peinture à la crèche | Location de parcelles de marais | Rapport de mutualisation CCBA | Plan de gestion du risque inondation (PGRI) | Comptes rendus des organismes extérieurs | Questions diverses
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Taille: 532 Ko
Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 29 janvier 2015 | Décisions droit de préemption urbain | Débat d’orientation budgétaire 2015 | Contrat aidé pour les services techniques | Société BICS RASOIRS de Longueil Sainte Marie | Motion relative au service public ferroviaire | Bibliothèque – Convention avec la commune de Saint Vaast de Longmont | Convergence culturelle – Convention avec la commune de La Croix Saint Ouen | Horloge publique 15 rue de Paris | Location de la salle de la ferme – Tarif exceptionnel | Questions diverses
Titre: 2015-03-19 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 29 janvier 2015 | Décisions droit de préemption urbain | Débat d’orientation budgétaire 2015 | Contrat aidé pour les services techniques | Société BICS RASOIRS de Longueil Sainte Marie | Motion relative au service public ferroviaire | Bibliothèque – Convention avec la commune de Saint Vaast de Longmont | Convergence culturelle – Convention avec la commune de La Croix Saint Ouen | Horloge publique 15 rue de Paris | Location de la salle de la ferme – Tarif exceptionnel | Questions diverses
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Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 10 décembre 2014 | Décisions droit de préemption urbain | Instruction des actes d’autorisation au titre du droit des sols | Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) 2015 | 22ème festival musique en herbe – location de salles | Bibliothèque – modification du règlement intérieur | Location 6 rue du port | Convention Grdf | Questions diverses
Titre: 2015-01-29 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 10 décembre 2014 | Décisions droit de préemption urbain | Instruction des actes d’autorisation au titre du droit des sols | Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux (DETR) 2015 | 22ème festival musique en herbe – location de salles | Bibliothèque – modification du règlement intérieur | Location 6 rue du port | Convention Grdf | Questions diverses
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Comptes-rendus 2015 (audio)

Comptes-rendus 2015 (audio)

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Comptes-rendus 2014

Comptes-rendus 2014

Comptes-rendus 2014

Élection du secrétaire de séance | Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 30 octobre 2014  | Décisions droit de préemption urbain | Plan Local d’Urbanisme – Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)  | Groupement de commande SE60 – Achat de gaz | Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin Automne | Service annexe eau potable – Transfert de l’actif | Service de restauration scolaire – projet d’accueil individualisé (PAI) et tarif | Désignation d’un représentant au conseil d’administration du collège d’Aramont | CCBA - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – exercice 2013 | Projet du Contrat Territorial d’Objectifs Pays Compiègnois / Région | ADTO – Rapport d’activités 2013 | GRDF – Compte rendu de l’activité de la concession 2013 | Comptes rendus des organismes extérieurs  | Questions diverses.
Titre: 2014-12-10 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Élection du secrétaire de séance | Approbation du procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 30 octobre 2014 | Décisions droit de préemption urbain | Plan Local d’Urbanisme – Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) | Groupement de commande SE60 – Achat de gaz | Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du bassin Automne | Service annexe eau potable – Transfert de l’actif | Service de restauration scolaire – projet d’accueil individualisé (PAI) et tarif | Désignation d’un représentant au conseil d’administration du collège d’Aramont | CCBA - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets – exercice 2013 | Projet du Contrat Territorial d’Objectifs Pays Compiègnois / Région | ADTO – Rapport d’activités 2013 | GRDF – Compte rendu de l’activité de la concession 2013 | Comptes rendus des organismes extérieurs | Questions diverses.
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Élection du secrétaire de séance | Approbation du procès verbal des délibérations du conseil municipal du 25 septembre 2014 | Décisions du Maire - Droit de préemption urbain | Décision du Maire n°7/2014 | Classes de découverte – année scolaire 2014/2015 | Tableau des effectifs – avancement de grade catégorie B | Régime indemnitaire | Convention emploi aidé | Indemnités du receveur municipal | Décision modificative n°2 – exercice 2014 | Classement d’une voie | Motion de soutien à l’action de l’Association des Maires de France | Rapports d’activités du SE60 | Comptes rendus des réunions des organismes extérieurs | Questions diverses
Titre: 2014-10-30 CR conseil-municipal (0 clic)
Légende: Élection du secrétaire de séance | Approbation du procès verbal des délibérations du conseil municipal du 25 septembre 2014 | Décisions du Maire - Droit de préemption urbain | Décision du Maire n°7/2014 | Classes de découverte – année scolaire 2014/2015 | Tableau des effectifs – avancement de grade catégorie B | Régime indemnitaire | Convention emploi aidé | Indemnités du receveur municipal | Décision modificative n°2 – exercice 2014 | Classement d’une voie | Motion de soutien à l’action de l’Association des Maires de France | Rapports d’activités du SE60 | Comptes rendus des réunions des organismes extérieurs | Questions diverses
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Décisions - droit de préemption urbain | Enquête publique – déclaration d’intérêt général – autorisation loi sur l’eau concernant le programme pluriannuel de restauration et d’entretien de l’Automne | Le Syndicat d’Aménagement et de Gestion des Eaux du Bassin Automne (SAGEBA) | SAGE de la Nonette |Taxe d’aménagement |Travaux de voirie rue Saint Pierre – Convention générale de maitrise d’ouvrage pour les travaux d’investissement à réaliser sur le domaine public routier départemental en agglomération | Règlement intérieur du conseil municipal | Police municipale – procès verbal électronique | Ecole de musique de Verberie – Subvention exceptionnelle 2014 |Ecole de musique de Verberie – dénomination des locaux | Bibliothèque municipale - avenant à la convention avec le Conseil Général pour le prêt de documents image | Bibliothèque municipale - avenant à la convention avec le Conseil Général pour le prêt de documents sonores | Reconnaissance du bouquet provincial des archers au titre du patrimoine culturel immatériel de l’humanité | Point sur le Nouvelles Activités Périscolaires | Port de Verberie | Compte rendu des réunions des organismes extérieurs |
Titre: 2014-09-25 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Décisions - droit de préemption urbain | Enquête publique – déclaration d’intérêt général – autorisation loi sur l’eau concernant le programme pluriannuel de restauration et d’entretien de l’Automne | Le Syndicat d’Aménagement et de Gestion des Eaux du Bassin Automne (SAGEBA) | SAGE de la Nonette |Taxe d’aménagement |Travaux de voirie rue Saint Pierre – Convention générale de maitrise d’ouvrage pour les travaux d’investissement à réaliser sur le domaine public routier départemental en agglomération | Règlement intérieur du conseil municipal | Police municipale – procès verbal électronique | Ecole de musique de Verberie – Subvention exceptionnelle 2014 |Ecole de musique de Verberie – dénomination des locaux | Bibliothèque municipale - avenant à la convention avec le Conseil Général pour le prêt de documents image | Bibliothèque municipale - avenant à la convention avec le Conseil Général pour le prêt de documents sonores | Reconnaissance du bouquet provincial des archers au titre du patrimoine culturel immatériel de l’humanité | Point sur le Nouvelles Activités Périscolaires | Port de Verberie | Compte rendu des réunions des organismes extérieurs |
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Approbation du procès verbal des délibérations du conseil municipal du 3 juillet 2014 | Décisions du Maire n° 5 et 6 | Décisions du Maire - droits de préemption urbain | Nouvelles activités périscolaires - convention avec la MJC | Travaux de voirie - rue Saint Pierre |  Acquisition d’un terrain route de Pont Sainte Maxence | Acquisition de matériels numériques | Décision modificative - Exercice n°1 | Tableau des effectifs du personnel communal | Tarifs 
Coût d’intervention des services techniques | Service de paiement en ligne TIPI | Exploitation d’une plate-forme de concassage et de criblage de matériaux inertes de démolition et station de transit de granulats - commune de Longueil Sainte Marie | Comptes rendus des réunions des organismes extérieurs |Questions diverses
Titre: 2014-09-01 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Approbation du procès verbal des délibérations du conseil municipal du 3 juillet 2014 | Décisions du Maire n° 5 et 6 | Décisions du Maire - droits de préemption urbain | Nouvelles activités périscolaires - convention avec la MJC | Travaux de voirie - rue Saint Pierre | Acquisition d’un terrain route de Pont Sainte Maxence | Acquisition de matériels numériques | Décision modificative - Exercice n°1 | Tableau des effectifs du personnel communal | Tarifs Coût d’intervention des services techniques | Service de paiement en ligne TIPI | Exploitation d’une plate-forme de concassage et de criblage de matériaux inertes de démolition et station de transit de granulats - commune de Longueil Sainte Marie | Comptes rendus des réunions des organismes extérieurs |Questions diverses
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Taille: 999 Ko
Décisions  | droit de préemption urbain | Mise en place des rythmes scolaires - Nouvelles activités périscolaires | Service de restauration scolaire pour les enfants des écoles primaires |  Modification du règlement   | |Convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiales - Prestation de service unique  |
Structure multi-accueil
Titre: 2014-07-03-CR-Conseil-Municipal (0 clic)
Légende: Décisions | droit de préemption urbain | Mise en place des rythmes scolaires - Nouvelles activités périscolaires | Service de restauration scolaire pour les enfants des écoles primaires | Modification du règlement | |Convention d'objectifs et de financement avec la caisse d'allocations familiales - Prestation de service unique | Structure multi-accueil "les petits châtelains" - Modification du règlement intérieur | Commission "bâtiments et espaces verts" - Adjonction d'un membre | Désignation d'un représentant au conseil d'administration du CPIE | Comptes-rendus des réunions et organismes extérieurs| Sirène du réseau national d’alerte – convention de cession|
Nom du fichier: 2014-07-03-cr-conseil-municipal.pdf
Taille: 194 Ko
Décisions – droit de préemption urbain | Election des délégués à l’Association Intermédiaire | Renouvellement des membres de la Commission Communale des Impôts Directs | Mise en place des rythmes scolaires | Location logement école du centre | Tarifs de location des salles | Bibliothèque municipale – convention avec le Conseil Général | Bibliothèque municipale – avenant à la convention – matériel informatique | Travaux de protection des habitations dans le cadre de débordement de l’Oise | Convention avec le Conseil Général relative à la restauration scolaire – annexe redevance incitative ordures ménagères | Liaison RN2/RN31 | Questions diverses
Titre: 2014-06 03 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Décisions – droit de préemption urbain | Election des délégués à l’Association Intermédiaire | Renouvellement des membres de la Commission Communale des Impôts Directs | Mise en place des rythmes scolaires | Location logement école du centre | Tarifs de location des salles | Bibliothèque municipale – convention avec le Conseil Général | Bibliothèque municipale – avenant à la convention – matériel informatique | Travaux de protection des habitations dans le cadre de débordement de l’Oise | Convention avec le Conseil Général relative à la restauration scolaire – annexe redevance incitative ordures ménagères | Liaison RN2/RN31 | Questions diverses
Nom du fichier: 2014-06-03-cr-conseil-municipal.pdf
Taille: 308 Ko
Délégations du conseil municipal au maire | Choix du scrutin pour les organismes extérieurs | Election des représentants au comité de jumelage | Election d’un conseiller municipal « sécurité » | Election du correspondant défense | Promesse de vente avec la société IMC promotion
Titre: 2014-04-25 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Délégations du conseil municipal au maire | Choix du scrutin pour les organismes extérieurs | Election des représentants au comité de jumelage | Election d’un conseiller municipal « sécurité » | Election du correspondant défense | Promesse de vente avec la société IMC promotion
Nom du fichier: 2014-04-25-cr-conseil-municipal.pdf
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Indemnités de fonction du maire et des adjoints | Constitution des commissions communales | Commission d’appel d’offres | Commission chargée du Plan Local d’Urbanisme | Commission communale d’action sociale (CCAS) | Choix du scrutin pour les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale et organismes extérieurs | Syndicat d’énergie de l’Oise (SE60) | Syndicat d’Eau et d’Assainissement de Verberie – Saint Vaast de Longmont (SIVOM) | Syndicat d’Aménagement et de Gestion des Eaux du Bassin Automne (SAGEBA) | Syndicat Mixte Oise-Aronde (SMOA) | Syndicat Interdépartemental du SAGE de la Nonette (SISN) | Syndicat Mixte Intercommunal de l’Oise des Classes d’Environnement (SMIOCE) | Groupement d’Intervention pour la Protection de l’Environnement (GIPE) | Comité National d’Action Sociale (CNAS) | Maison de retraite Saint Corneil | Maison des Jeunes et de la Culture | Association pour le développement informatique des collectivités de l’Oise (ADICO) | Association Départementale pour les Territoires de l’Oise (ADTO) | Subvention exceptionnelle à l’association « mieux vivre à Verberie » | Informations à l’assemblée
Titre: 2014-04-10 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Indemnités de fonction du maire et des adjoints | Constitution des commissions communales | Commission d’appel d’offres | Commission chargée du Plan Local d’Urbanisme | Commission communale d’action sociale (CCAS) | Choix du scrutin pour les Etablissements Publics de Coopération Intercommunale et organismes extérieurs | Syndicat d’énergie de l’Oise (SE60) | Syndicat d’Eau et d’Assainissement de Verberie – Saint Vaast de Longmont (SIVOM) | Syndicat d’Aménagement et de Gestion des Eaux du Bassin Automne (SAGEBA) | Syndicat Mixte Oise-Aronde (SMOA) | Syndicat Interdépartemental du SAGE de la Nonette (SISN) | Syndicat Mixte Intercommunal de l’Oise des Classes d’Environnement (SMIOCE) | Groupement d’Intervention pour la Protection de l’Environnement (GIPE) | Comité National d’Action Sociale (CNAS) | Maison de retraite Saint Corneil | Maison des Jeunes et de la Culture | Association pour le développement informatique des collectivités de l’Oise (ADICO) | Association Départementale pour les Territoires de l’Oise (ADTO) | Subvention exceptionnelle à l’association « mieux vivre à Verberie » | Informations à l’assemblée
Nom du fichier: 2014-04-10-cr-conseil-municipal.pdf
Taille: 214 Ko
Compte administratif – exercice 2013 – budget principal | Compte de gestion – exercice 2013 – budget principal | Affectation du résultat de l’exercice 2013 – budget principal
Il | Subventions 2014 allouées aux associations | Budget primitif – exercice 2014 – budget principal | Compte administratif – exercice 2013 – budget annexe « service eau » |Compte de gestion – exercice 2013 – budget annexe « service eau » | Taxes directes locales – taux 2014 | Location de salle  | Location de salle – demande d’annulation | Annulation de titre sur exercice antérieur | Nom pour la salle des sports |
Titre: 2014-03-10 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: Compte administratif – exercice 2013 – budget principal | Compte de gestion – exercice 2013 – budget principal | Affectation du résultat de l’exercice 2013 – budget principal Il | Subventions 2014 allouées aux associations | Budget primitif – exercice 2014 – budget principal | Compte administratif – exercice 2013 – budget annexe « service eau » |Compte de gestion – exercice 2013 – budget annexe « service eau » | Taxes directes locales – taux 2014 | Location de salle | Location de salle – demande d’annulation | Annulation de titre sur exercice antérieur | Nom pour la salle des sports |
Nom du fichier: 2014-03-10-cr-conseil-municipal.pdf
Taille: 198 Ko
09-2013 - Décision du Maire | 10-2013 - Décision du Maire | 11-2013 - Décision du Maire | 12-2013 - Décision du Maire | 01-2014 - Décision du Maire | 02-2014 - Décision du Maire | 03-2014 - Décision du Maire | Transfert de compétence relative au service public des réseaux de communications électroniques à haut et très haut débit | Dotation d’équipement des territoires ruraux 2014 – demande de subvention | 03-2014 / 04-2014 /05-2014 - Emprunts pour la construction d’un bâtiment destiné à la restauration et aux activités périscolaires
Titre: 2014-02-10 CR Conseil Municipal (0 clic)
Légende: 09-2013 - Décision du Maire | 10-2013 - Décision du Maire | 11-2013 - Décision du Maire | 12-2013 - Décision du Maire | 01-2014 - Décision du Maire | 02-2014 - Décision du Maire | 03-2014 - Décision du Maire | Transfert de compétence relative au service public des réseaux de communications électroniques à haut et très haut débit | Dotation d’équipement des territoires ruraux 2014 – demande de subvention | 03-2014 / 04-2014 /05-2014 - Emprunts pour la construction d’un bâtiment destiné à la restauration et aux activités périscolaires
Nom du fichier: 2014-02-10-cr-conseil-municipal.pdf
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Comptes-rendus 2014 (audio)

Comptes-rendus 2014 (audio)

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