Appel d'Offres
Appel d'Offres
Domaine | Président : | Membres |
La commission d’appel d’offres des collectivités territoriales est une commission composée de membres à voix délibérative qui sont issus de l’assemblée délibérante. Elle a les rôles suivants : | Michel Arnould | Titulaires : Laurent Bommelaer Suppléants : Michel Letort |
Plan Local d'Urbanisme
Plan Local d'Urbanisme
Domaine | Président : | Membres |
La commission Plan Local d’Urbanisme a pour but d’accompagner la révision du Plan d’Occupation des Sols afin de créer le Plan Local d’Urbanisme de la Commune. La commission s’occupe du plan d’occupation des sols et peut être amenée à modifier les différentes zones du ban communal ( zone constructible, non constructible…). Le P.L.U. ( Plan Local d’Urbanisme ) est un document qui fixe les règles générales et les servitudes d’utilisation des sols dans une commune. | Michel Arnould Suppléant : | Titulaires : Suppléants : |
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
Domaine | Président : | Membres |
Le CCAS est un établissement public communal qui intervient dans les domaines de l’aide sociale légale et facultative, ainsi que dans les actions et activités sociales. Sa compétence s’exerce sur le territoire de la commune à laquelle il appartient. Il est d’ailleurs rattaché à la collectivité territoriale, mais garde tout de même une certaine autonomie de gestion. | Michel Arnould | Annie Carpentier Odile Arnould Marie-France Merlin Dolorès Baroin |