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Port du masque obligatoire

COVID 19, reprise épidémique dans l’Oise

Message de la préfète du 28 juin 2022

Nous assistons ces dernières semaines à une reprise épidémique marquée dans les Hauts-de-France en en particulier dans l’Oise où le taux d’incidence a progressé de 46 % en une semaine pour atteindre, sur la période du 18 au 24 juin, 634 cas pour 100 000 habitants.

Ainsi, les taux d’incidence sont en augmentation pour l’ensemble des classes d’âge et notamment parmi les plus de 65 ans pour lesquels le risque de développer une forme grave demeure élevé.

A l’hôpital, dans les services d’urgences, à l’échelle régionale, la hausse du nombre de passages de patients infectés par le virus du SARS-CoV-2 s’accompagne dorénavant d’une hausse du nombre d’hospitalisations après passage aux urgences ainsi que d’une hausse des parts d’activités associées.

Cette hausse est d’autant plus préoccupante qu’elle s’inscrit dans un contexte dans lequel les réflexes de protection liés au covid ont souvent été laissés de côté.

Alors que les vacances vont amener des brassages de population, il redevient impératif de respecter les gestes barrières, tout particulièrement dans les espaces clos :

–> Portez un masque (si le port masque n’est plus obligatoire, il doit cependant être encouragé, notamment dans les transports en commun)

–> Aérer 10 minutes toutes les heures

–> Lavez-vous les mains

–> Respectez la distanciation physique

Pour rappel, la vaccination, demeure l’arme la plus efficace pour éviter les formes graves de covid.

La vaccination contre le Covid-19 est ouverte à toute personne âgée de 5 ans et plus.

La dose de rappel concerne toutes les personnes de 18 ans et plus et ayant un schéma vaccinal initial complet. Depuis le 24 janvier 2022, elle concerne aussi les 12-17 ans. (Dès 3 mois pour les personnes âgées de 18 ans et plus après la dernière dose du schéma initial ; Dès 6 mois après la dernière injection pour les 12-17 ans).

Toutes les personnes à partir de 60 ans sont éligibles à la 2e dose de rappel du vaccin contre le Covid-19. Il s’agit dans la plupart des cas de la 4e dose. Pour les personnes entre 60 et 79 ans, ce rappel vaccinal doit être fait au moins 6 mois après le premier rappel. Pour les personnes de 80 ans et plus et les résidents en EHPAD et en USLD, le rappel peut se faire dès 3 mois après le premier rappel.

Enfin, pour protéger vos proches, il est important de respecter les règles d’isolement. Ces règles sont disponibles ici: https://www.ameli.fr/assure/covid-19/symptomes-gestes-barrieres-cas-contact-et-isolement/isolement-duree-precautions-regles-d-hygiene

 

Message du 15 mars 2022

« Comme le Premier Ministre l’avait annoncé, de nouvelles mesures d’allègement entrent en vigueur à compter du 14 mars 2022. Le décret du 1er juin 2021 a été modifié en ce sens par le décret du 12 mars 2022 publié le 13 mars 2022.

Ainsi, dès le lundi 14 mars 2022 :

  • La distanciation sociale incluant la distanciation physique n’est plus requise mais reste recommandée. Les mesures d’hygiène dites barrières (lavage des mains, se moucher dans un mouchoir unique, éviter de se toucher le visage…) restent quant à elles, fortement recommandées.
  • Par ailleurs, l’application du passe vaccinal sera suspendue dans l’ensemble des lieux (restaurants, bars, discothèques, cinémas, théâtres, salles de spectacle, stades, foires et salons, transports interrégionaux…) où il est aujourd’hui requis.

A noter que le passe sanitaire (présentation d’une preuve vaccinale, d’un test négatif ou d’un certificat de rétablissement) reste en revanche en vigueur à l’entrée des hôpitaux, des maisons de retraite et des établissements pour personnes handicapées, afin de protéger les plus fragiles de nos concitoyens alors que le virus continue de circuler.

De même, cette obligation du passe sanitaire est applicable aux salariés, agents publics, bénévoles et toutes personnes dès lors que leur activité se déroule dans ces établissements et aux heures où ils sont accessibles au public.

  • Le port du masque, déjà levé dans les espaces extérieurs ainsi que, depuis le 28 février, dans les lieux soumis au passe vaccinal, n’est plus obligatoire dans aucun lieu, à l’exception de l’ensemble des transports collectifs, dans lesquels il restera exigé jusqu’à nouvel ordre. Pour autant, il n’est pas interdit de continuer à la porter si vous l’estimez nécessaire. En effet, il faut constater que l’épidémie n’est pas derrière nous.

Cela signifie notamment que le port du masque ne sera plus requis à compter du lundi 14 mars sur le lieu de travail, ni dans les salles de classe.

Le port du masque reste toutefois recommandé pour les personnes positives et cas contacts à risque, les personnes symptomatiques et les professionnels de santé.

            Toutefois, les responsables des établissements de santé ainsi que les professionnels de santé    peuvent l’imposer au sein de leur structure. De même, l’employeur d’un professionnel effectuant des interventions au domicile des personnes âgées ou handicapées peut lui imposer cette obligation ».

 

ALLÉGEMENT DES MESURES SANITAIRES DANS LES ERP

Ce 16 février, de nouveaux allégements des mesures sanitaires entrent en vigueur :

  • Les concerts debout peuvent reprendre dans le respect du protocole sanitaire.

  • Dans les cafés et les bars, la consommation debout est de nouveau autorisée.

  • Les discothèques, fermées depuis le 10 décembre, peuvent rouvrir dans le respect du protocole sanitaire. 

Pour rappel :

  • Depuis le 2 février, levée des jauges dans les établissements accueillant du public assis (stades, salles de concerts, théâtres…). Le masque reste obligatoire dans les lieux clos soumis au  « passe vaccinal » jusqu’au 28 février.

  • Depuis le 2 février, fin de l’obligation du port du masque en extérieur.

ALLÉGEMENT DU PROTOCOLE SANITAIRE DANS LES ÉCOLES ET LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES

L’amélioration de la situation conduit le gouvernement à adapter le protocole sanitaire applicable en population générale et aussi en milieu scolaire.

L’instance partenariale associant les organisations syndicales, les autorités sanitaires et le ministère s’est tenue le mardi 8 février. Le Haut conseil de la santé publique a rendu son avis le vendredi 11 février 2022. 

Sur la base de cet avis, le Gouvernement a décidé les adaptations suivantes :

Le protocole sanitaire passera du niveau 3 au niveau 2 dans le premier degré pour l’ensemble du territoire métropolitain au retour des congés d’hiver de chaque zone(Le 21 février 2022 pour la zone B, le 28 février 2022 pour la zone A et le 7 mars 2022 pour la zone C).

Ce changement signifie notamment :

–      La fin de l’obligation du port du masque en extérieur pour les élèves de l’école élémentaire et les personnels ;

–      La possibilité de pratiquer à nouveau des activités physiques et sportives en intérieur sans port du masque (en respectant une distanciation : les sports de contact ne sont donc pas autorisés sans masque) ;

–      L’allègement des règles de limitation du brassage (par niveau ou groupe de classes plutôt que par classe), notamment pendant les temps de restauration.

Le port du masque dans les espaces intérieurs demeure, à ce stade, requis dans les espaces clos pour les personnels et les élèves de six ans et plus.

Le niveau 2 du protocole sanitaire continuera à s’appliquer dans le second degré.

S’agissant du dépistage  

–      À compter du 28 février, soit quatre semaines après le pic épidémique, le dispositif de dépistage des personnes ayant eu un contact avec un cas confirmé sera allégé en population générale. Elle le sera aussi en milieu scolaire.  Les élèves, comme les personnels n’auront plus à réaliser qu’un seul test (autotest ou test antigénique) à J2 au lieu de trois (J0, J2 et J4-) ;

–      La présentation d’une déclaration sur l’honneur des responsables légaux des élèves attestant de la réalisation des tests ne sera plus exigée pour que les élèves soient accueillis dans les établissements scolaires. Cette mesure de simplification s’appliquera dès la rentrée du 21 février.

Calendrier d’allégement des mesures sanitaires annoncé le 20 janvier par le Premier ministre.

À compter du 2 février 2022 :

  • Suppression des jauges dans les établissements où le public est assis et porte le masque ;
  • fin du port du masque à l’extérieur (dans l’Oise, cette mesure s’appliquera dès le 1er févrer cf. infra) ;
  • Allégement du télétravail

À compter du 16 février 2022 :

  • Consommation autorisée dans les stades, cinémas et transports ;
  • Consommation autorisée debout dans les bars ;
  • Reprise des concerts debout ;
  • Réouverture des discothèques.

 

Incidence dans le département de l’Oise :

1/ Arrêté du 30 décembre 2021 : obligation de porter le masque à l’extérieur jusqu’au lundi 31 janvier 2022 inclus :

  • Port du masque obligatoire dans l’ensemble de l’espace public des communes de plus de 5 000 habitants : Beauvais, Compiègne, Creil, Nogent-sur-Oise, Senlis, Crépy-en-Valois, Méru, Montataire, Noyon, Pont-Sainte-Maxence, Chantilly, Clermont, Chambly, Gouvieux, Lacroix Saint Ouen, Lamorlaye, Liancourt, Margny les Compiègne, Mouy, Saint Just en Chaussée, Villers Saint Paul.
  • Port du masque obligatoire dans toutes les communes dans les circonstances suivantes :

– dans les marchés (dont les marchés de Noël), brocantes et ventes au déballage (et assimilées) ;

– dans les rassemblements, réunions ou activités sur la voie publique ou dans un lieu ouvert au public (dont manifestation déclarée, festival, spectacle de rue) mettant en présence de manière simultanée plus de dix personnes et qui ne sont pas interdits en application du décret du 1er juin 2021 susvisé ; 

– dans les parkings, cheminements et, dans un périmètre de 50 mètres autour des entrées et sorties, aux abords des centres commerciaux ;

– dans les files d’attente, quel que soit leur lieu d’apparition  ;

– les jours de classe, dans un périmètre de 50 mètres autour des entrées et sorties des écoles, collèges et lycées, et ce 15 minutes avant et après l’ouverture, et 15 minutes avant et après la fermeture de ces établissements.

–> L’obligation de porter le masque à l’extérieur sera levée, sous réserve de la situation sanitaire, le 1er février 2022, en anticipation des mesures nationales (2 février).

Attention, l’annonce de la levée de l’obligation de porter le masque ne concerne que l’extérieur. Le masque restera obligatoire à l’intérieur, notamment dans les établissements recevant du public, dans les conditions prévues par le décret du 1er juin 2021 modifié.


2/ Arrêté du 21 janvier 2022 : Interdiction des soirées dansantes et des activités de danse dans un cadre festif dans l’ensemble des établissements recevant du public de type L (salles des fêtes, salles polyvalentes,…) jusqu’au 16 février 2022 inclus.

–> L’interdiction des soirées dansantes et des activités de danse dans un cadre festif dans les ERP de type L sera levée, sous réserve de la situation sanitaire, le 17 février 2022, en cohérence avec la réouverture des discothèques.

Dès lundi 3 janvier :

– les grands rassemblements seront soumis à une jauge de 2000 personnes pour les événements se déroulant en intérieur, et de 5000 pour ceux organisés en extérieur ;

– les concerts debout seront interdits ;

– la consommation de boisson et d’aliments sera interdite dans, les cinémas, théâtres, équipements sportifs et les transports en commun y compris de longue distance ;

– la consommation dans les bars et restaurants devra nécessairement être en position assise ;

– le télétravail (3 jours minimum) sera rendu obligatoire dans toutes les entreprises pour une durée de trois semaines. Dans la fonction publique territoriale le télétravail est fortement recommandé à hauteur de 3 jours également.

Enfin de nouvelles règles relatives à l’isolement et aux cas contact devraient être fixées d’ici la fin de la semaine (Voir article dédié sur le site).

Madame la Préfète de l’Oise, prendra un arrêté concernant l’OIse prochainement.

En attendant les décisions prises jusqu’au 31 décembre sont toujours applicables :

10 décembre 2021 : La dégradation de la situation sanitaire a conduit la Préfète de l’Oise à étendre l’obligation du port du masque.

À compter de lundi 13 décembre 2021 et jusqu’au 31 janvier 2022, le port du masque est obligatoire :

Dans l’ensemble de l’espace public dans les communes de plus de 10 000 habitants (Beauvais, Compiègne, Creil, Nogent-sur-Oise, Senlis, Crépy-en-Valois, Méru, Montataire, Noyon, Pont-Sainte-Maxence, Chantilly, Clermont, Chambly)

Et dans l’ensemble du département de l’Oise dans les circonstances suivantes :

  1. dans les marchés (dont les marchés de Noël), brocantes et ventes au déballage (et assimilées) ,
  2. dans les rassemblements, réunions ou activités sur la voie publique ou dans un lieu ouvert au public (dont manifestation déclarée, festival, spectacle de rue) mettant en présence de manière simultanée plus de dix personnes et qui ne sont pas interdits en application du décret du 1er juin 2021,
  3. dans les parkings, cheminements et, dans un périmètre de 50 mètres autour des entrées et sorties, aux abords des centres commerciaux ,
  4. dans les files d’attente, quel que soit leur lieu d’apparition,
  5. les jours de classe, dans un périmètre de 50 mètres autour des entrées et sorties des écoles, collèges et lycées, et ce 15 minutes avant et après l’ouverture, et 15 minutes avant et après la fermeture de ces établissements.

Pour rappel, l’obligation de port du masque ne s’applique pas :

  1. aux enfants de moins de onze ans ,
  2. aux personnes pratiquant une activité sportive en plein air,
  3. aux usagers de deux roues,
  4. aux personnes en situation de handicap munies d’un certificat médical justifiant de cette dérogation et qui mettent en œuvre les mesures sanitaires de nature à prévenir la propagation du virus.

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28 novembre 2021 : Au vu de l’amélioration de la situation sanitaire, la préfète de l’Oise a décidé de lever l’obligation du port du masque en extérieur, qui s’appliquait depuis plusieurs mois à certaines zones à forte concentration de population dans le département de l’Oise (marchés et assimilés, rassemblements de plus de dix personnes sur la voie publique ou un lieu ouvert au public, abords des centres commerciaux et des établissements scolaires, files d’attente).

 
Pour rappel, le port du masque reste obligatoire dans les établissements recevant du public (salles de spectacles, établissements sportifs couverts, lieux de culte, etc.) et les transports publics de voyageurs listés aux articles 15 et 27 du décret n° 2021-699 du 1er juin 2021.

Le masque reste donc obligatoire :

  • Dans les lieux publics clos

D’après le site service-public.fr, les «établissements recevant du public» (ERP) sont «des bâtiments dans lesquels des personnes extérieures sont admises […] peu importe que l’accès soit payant, gratuit, libre, restreint ou sur invitation». Cela comprend notamment : les services publics (établissements de santé, préfectures, bibliothèques…), les commerces, les centres commerciaux, les salles de sport, les lieux de culte, les salles de spectacle et de projections (les cinémas), les hôtels, les musées.

  • Dans les supermarchés

La Fédération du commerce et de la distribution (FCD) a indiqué dimanche dans un communiqué, que le port du masque devenait obligatoire dans l’ensemble des magasins des grandes enseignes alimentaires à partir de lundi. Cette décision concerne les magasins des enseignes Auchan, Aldi, Carrefour, Colruyt, Cora, Groupe Casino, Intermarché, Leclerc, Lidl, Netto, Supermarché Match et Système U, précise la FCD.

  • Dans les transports en commun

Du côté des transports en commun rien ne change. Depuis le 11 mai, date du déconfinement, le port du masque y est obligatoire pour les passagers à partir de 11 ans.